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  • GCNIBS Systèmes d'alarme, de signalisation et de détection

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/63-0
    Titre
    63: Systèmes d'alarme, de signalisation et de détection
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Équipements pour la préparation et le service des aliments

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/73-0
    Titre
    73: Équipements pour la préparation et le service des aliments
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Sécurité de revenu (R et D)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/AL
    Titre
    AL: Sécurité de revenu (R et D)
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Systèmes d'alarme, de signalisation et de détection

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/63
    Titre
    63: Systèmes d'alarme, de signalisation et de détection
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Équipements pour la préparation et le service des aliments

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/73
    Titre
    73: Équipements pour la préparation et le service des aliments
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCSection du Guide des approvisionnementsPolitique sur le contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/130
    La Politique sur le contenu canadien est une politique autorisée par le Cabinet. Elle favorise le développement industriel au Canada en limitant, dans des circonstances particulières, la concurrence pour les marchés publics aux fournisseurs de biens et de ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPolitique sur le contenu canadien: Clause d’évaluation pour les achats conditionnellement limités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-144
    Objet Le présent avis relatif aux politiques (AP)-144 vise à informer les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements (PA) de Travaux publics et services gouvernementaux Canada (TPSGC) d’une modification à la clause d’évaluation ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Instructions relatives au processus de planification et approbation préalable des contrats

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/6/5/5/1
    Les agents de négociation des contrats doivent remplir le formulaire Planification et approbation préalable des contrats (PAPC) et expliquer la stratégie d'approvisionnement. Les agents de négociation des contrats devraient inclure les renseignements ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Approvisionnement accessible : facteurs et considérations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/2/6
    Les ministères clients, avec l’aide de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), sont responsables des quatre étapes du processus d’approvisionnement, de la planification et de l’acquisition à l’utilisation et à l’aliénation. Les listes ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAccord de libre-échange canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/35/75
    En vertu de l’article 800: Peuples autochtones de l’ Accord de libre-échange canadien (ALEC), cet accord ne s'applique à aucune mesure adoptée ou maintenue à l'égard des peuples autochtones. Il existe deux cas dans lesquels les ERTG influent sur l' ALEC ...

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