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  • GCItem du Guide CCUAMéthode de sélection- le plus bas coût par point

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0035T/3
    1. Pour être jugée recevable, une soumission doit: a) satisfaire à toutes les exigences obligatoires énoncées dans la demande de soumissions; et b) obtenir au moins_____ (inscrire le pourcentage minimal de points) p. 100 des points pour les critères ...

  • GCItem du Guide CCUAMéthode de sélection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0036T/2
    1. Pour être jugée recevable, une soumission doit: a) satisfaire à toutes les exigences obligatoires énoncées dans la présente invitation; et b) obtenir au moins_____ p. 100 des points pour les critères utilisés dans la cotation numérique. L'échelle de ...

  • GCItem du Guide CCUAMéthode de sélection- cotation numérique la plus élevée dans les limites du budget

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0036T/3
    1. Pour être jugée recevable, une soumission doit: a) satisfaire à toutes les exigences obligatoires énoncées dans la demande de soumissions; et b) obtenir au moins_____ (inscrire le pourcentage minimal de points) p. 100 des points pour les critères ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions aux proposants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0037T/1
    Il est essentiel que les éléments contenus dans votre proposition soient énoncés de façon claire et concise. Tout défaut de fournir l'ensemble des renseignements exigés sera à votre détriment. Les propositions doivent être présentées sous la forme requise. ...

  • GCItem du Guide CCUAAvis aux fournisseurs- GATT/ALE

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0048T/1
    Les modalités suivantes s'appliquent à cette invitation à soumissionner: 1. Avant l'attribution du contrat, les fournisseurs peuvent devoir fournir des renseignements particuliers sur leur situation financière et juridique ainsi que sur leur capacité, au ...

  • GCItem du Guide CCUAModule de réception des soumissions (administration centrale)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0050T/5
    Les soumissions doivent être transmises d'ici la date et l'heure précisées à la page 1 de la demande de soumissions, à l'adresse suivante: Ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Module de réception des soumissions Portage III, 0A1 ...

  • GCItem du Guide CCUASoumission- nombre d'exemplaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0055T/2
    1. Les soumissionnaires doivent fournir_____ exemplaires de leur soumission en_______ parties distinctes, comme suit: a) soumission technique; b) soumission financière; c) soumission de gestion; d) attestations; et e)__________. 2. Les prix doivent figurer ...

  • GCItem du Guide CCUASoumission- nombre d'exemplaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0055T/3
    1. Les soumissionnaires doivent fournir les exemplaires de leur soumission en sections distinctes, comme suit: a) soumission technique (____ exemplaires papier) (ajouter « et____ copies électroniques », s'il y a lieu); b) soumission financière (_____ ...

  • GCItem du Guide CCUAEvaluation des coûts proposés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0065T/1
    1. Une proposition peut être acceptée en tout ou en partie et elle peut être acceptée d'après LE COÛT LE PLUS BAS PAR GROUPE(S) D'ARTICLES indiqué(s) ci-après OU SELON LE COÛT D'ENSEMBLE LE PLUS BAS. a) Les articles du groupe A sont énumérés à l'annexe «__ ...

  • GCItem du Guide CCUAEtablissement du prix- tous les articles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0066T/2
    Les soumissionnaires doivent proposer des prix ou des taux fermes pour tous les articles énumérés dans l'(les) annexe(s) «____ ». Les agents de négociation des contrats peuvent inclure cette clause dans la section de la demande de soumissions portant sur ...

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