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  • GCItem du Guide CCUAServices

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9076/1
    9076 00 Services 04/92 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Nature du contrat 03 Pouvoirs du Ministre 04 Cession et sous-traitance 05 Exécution des travaux 06 Délais de rigueur 07 Biens de la Couronne 08 Conditions précédant le ...

  • GCItem du Guide CCUARecherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9224/1
    9224 00 Recherche et développement 04/92 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'Entrepreneur 04 Convention 05 Remplacement du personnel 06 Accès à l'ouvrage 07 Inspection 08 Garantie de ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat des produits et des services courants offerts dans le commerce

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9329/1
    9329 00 Achat des produits et des services 06/91 courants offerts dans le commerce Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Garantie 03 Propriété de l'ouvrage, acceptation et risque 04 Paiement 05 Inexécution du contrat et faillite 06 ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat des produits et des services courants offerts dans le commerce

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9329/2
    9329 00 Achat des produits et des services 01/06/94 courants offerts dans le commerce Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Garantie 03 Propriété de l'ouvrage, acceptation et risque 04 Paiement 05 Inexécution du contrat et faillite 06 ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat des produits et des services courants offerts dans le commerce

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9329/3
    9329 00 (06/06/94) Achat des produits et des services courants offerts dans le commerce Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Garantie 03 Propriété de l'ouvrage, acceptation et risque 04 Paiement 05 Inexécution du contrat et faillite ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat des produits et des services courants offerts dans le commerce

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9329/4
    9329 00 (16/02/98) Achat des produits et des services courants offerts dans le commerce Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Garantie 03 Propriété de l'ouvrage, acceptation et risque 04 Paiement 05 Inexécution du contrat ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat de produits et de services offerts dans le commerce

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9329/5
    9329 00 (15/06/98) Achat de produits et de services offerts dans le commerce Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Garantie 03 Propriété de l'ouvrage, acceptation et risque 04 Paiement 05 Inexécution du contrat et ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat de produits et de services offerts dans le commerce

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9329/6
    9329 00 (01/12/00) Achat de produits et de services offerts dans le commerce Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Garantie 03 Propriété de l'ouvrage, acceptation et risque 04 Paiement 05 Inexécution du contrat et ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat de produits et de services offerts dans le commerce

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9329/7
    9329 00 (14/05/04) Achat de produits et de services offerts dans le commerce Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Garantie 03 Propriété de l'ouvrage, acceptation et risque 04 Paiement 05 Inexécution du contrat et ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1028/1
    1028 00 Construction de navires- prix ferme 06/91 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Exécution des travaux 03 L'Inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des matériaux, etc. 04 Réfection des travaux de qualité inférieure 05 ...

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