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GCAvis relatifs aux politiquesConversion en euros
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-56AP-56 : Conversion en EUROS Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci-dessous, ... -
GCAvis relatifs aux politiquesContrats comportant des autorisations de tâches- production de rapports
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-75U1AP-75U1 Contrats comportant des autorisations de tâches- production de rapports Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont ... -
GCAvis relatifs aux politiquesContrats comportant des autorisations des tâches
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-75AP-75 : Contrats comportant des autorisations des tâches Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ... -
GCAvis relatifs aux politiquesTitre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-49AP-49 : Titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ... -
GCAvis relatifs aux politiquesPouvoirs de modifier et de conclure un marché (Révision des)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-35U1AP-35U1 Pouvoirs de modifier et de conclure un marché (Révision des) : Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ... -
GCItem du Guide CCUARapports d'utilisation périodique- offres à commandes
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M7010C/4L'offrant doit compiler et tenir à jour des données sur les biens, les services ou les deux fournis au gouvernement fédéral en vertu de contrats découlant de l'offre à commandes. Ces données doivent comprendre les achats payés au moyen d'une carte d'achat ... -
GCItem du Guide CCUACG5- Modalités de paiement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1230D/2R1230D CG 5- Modalités de paiement CG5.1 Honoraires CG5.2 Fixation des honoraires à verser pour les services CG5.3 Montants versés à l'expert-conseil CG5.4 Paiements pour les services CG5.5 Paiement en retard CG5.6 Obligations de l'expert-conseil et ... -
GCItem du Guide CCUARapports d'utilisation périodique- arrangements en matière d'approvisionnement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/S/S0010C/2Le fournisseur doit compiler et tenir à jour des données sur les biens, les services ou les deux fournis au gouvernement fédéral en vertu de contrats découlant de l'arrangement en matière d'approvisionnement. Ces données doivent comprendre les achats ... -
GCItem du Guide CCUAMéthode de sélection- Note combinée la plus haute sur le plan du mérite technique et du prix
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0027T/1Pour être déclarée recevable, une soumission doit: respecter toutes les exigences de la demande de soumissions; satisfaire à tous les critères obligatoires; et Instruction aux agents de négociation des contrats: choisir une des options suivantes. Option 1 ... -
GCItem du Guide CCUARèglement des différends- règles sur l'arbitrage
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0209D/1Travaux publics et Services gouvernementaux Canada RA 1 Interprétation RA 2 Tribunal arbitral RA 3 Application RA 4 Engagement de la procédure RA 5 Constitution du tribunal RA 6 Rencontre préliminaire RA 7 Communications RA 8 Représentation RA 9 Règles de ...
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