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  • GCPersonnes-ressources responsables des NIBS Division BK - Division des munitions et systèmes d'armes

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/personnes-ressources-responsables-des-nibs/BK

  • GCPersonnes-ressources responsables des NIBS Division BM - Division des munitions et systèmes d'armes

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/personnes-ressources-responsables-des-nibs/BM

  • GCPersonnes-ressources responsables des NIBS Division HL - Division des produits pétroliers et des produits de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/personnes-ressources-responsables-des-nibs/HL

  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...

  • GCPage de contenuRésumé des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/resume-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Le résumé des modifications au Guide des approvisionnements regroupe les modifications apportées dans la dernière version du Guide des approvisionnements. Le résumé des modifications est identifié par un numéro de version composé de 4 chiffres (année ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Liste ou répertoire d'entreprises

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/35/60
    Dans le cadre de plusieurs traités modernes/ ERTG, les groupes de revendication territoriale doivent dresser et tenir à jour des listes d'entreprises bénéficiaires d'un traité moderne/ ERTG. Ces listes ou répertoires d'entreprises précisent le type de ...

  • GCItem du Guide CCUATaux horaire/unitaire forfaitaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C8001C/1
    Insérer l’une des options suivantes: Option 1 – Prix plafond L’entrepreneur sera payé selon le ou les taux unitaires forfaitaires suivants pour les travaux exécutés conformément_______ (insérer « au Contrat » OU « à l’Énoncé des travaux à l’annexe_______ ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Avis de marché aux groupes revendicateurs des traités modernes (d'ententes sur les revendications territoriales globales)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/2
    (Voir 9.35.35 Avis d'achat) Colombie-Britannique Accord définitif des Premières nations maa-nulth Premières nations Maa-nulth 5091, chemin Tsumas-as Port Alberni (Colombie-Britannique) V9Y 8X9, Canada Téléphone: 1-250-724-1802 Télécopieur: 1-250-724-1852 ...

  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

  • GCPageTélécharger les données du projet pilote NDPMO

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/projet-pilote-norme-relative-aux-donnees-sur-la-passation-de-marches-ouverts/telecharger-les-donnees-du-projet-pilote-ndpmo
    Le fichier de données du projet pilote sur la Norme relative aux données sur la passation de marchés ouverts (NDPMO) contient de l’information sur les offres à commande et les arrangements en matière d’approvisionnement, les appels d’offres, les avis d ...

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