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  • GCItem du Guide CCUATaux horaire/unitaire forfaitaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C8001C/1
    Insérer l’une des options suivantes: Option 1 – Prix plafond L’entrepreneur sera payé selon le ou les taux unitaires forfaitaires suivants pour les travaux exécutés conformément_______ (insérer « au Contrat » OU « à l’Énoncé des travaux à l’annexe_______ ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Avis de marché aux groupes revendicateurs des traités modernes (d'ententes sur les revendications territoriales globales)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/2
    (Voir 9.35.35 Avis d'achat) Colombie-Britannique Accord définitif des Premières nations maa-nulth Premières nations Maa-nulth 5091, chemin Tsumas-as Port Alberni (Colombie-Britannique) V9Y 8X9, Canada Téléphone: 1-250-724-1802 Télécopieur: 1-250-724-1852 ...

  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

  • GCPageTélécharger les données du projet pilote NDPMO

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/projet-pilote-norme-relative-aux-donnees-sur-la-passation-de-marches-ouverts/telecharger-les-donnees-du-projet-pilote-ndpmo
    Le fichier de données du projet pilote sur la Norme relative aux données sur la passation de marchés ouverts (NDPMO) contient de l’information sur les offres à commande et les arrangements en matière d’approvisionnement, les appels d’offres, les avis d ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsCoûts et bénéfices

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/145
    L’établissement des prix est un catalyseur fondamental de l’obtention de la meilleure valeur possible dans le cadre d’un approvisionnement. Pour établir efficacement des prix, il faut élaborer une stratégie à cet égard qui s’harmonise étroitement avec la ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Analyse des prix pour les contrats avec des agences et des détaillants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/3/3
    On doit tenir compte de ce qui suit lors de l'analyse de la ventilation des prix : Prix de revient S'assurer que le soumissionnaire fournit les renseignements nécessaires pour étayer le prix du bien ou du service indiqué par le mandant et que toutes les ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsProcédures d'offre à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/10/20/1
    Limites des commandes subséquentes : Une commande subséquente à l’offre à commandes constitue un contrat distinct auquel s’appliquent les limites contractuelles établies par le Conseil du Trésor (CT). Les agents de négociation des contrats établiront la ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsProcédures d'arrangement en matière d'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/10/25/1
    Avant l'établissement d'un arrangement en matière d'approvisionnement (AMA), l'agent de négociation des contrats élabore et émet une DAMA, qui permet de sélectionner un groupe convenable de fournisseurs en fonction des critères d'évaluation énoncés. Au ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsRôles et responsabilités du gouvernement fédéral dans les partenariats public-privé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/60/10
    Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT)  : Les responsables du SCT jouent un rôle d’examen critique et de consultation concernant les documents justificatifs pertinents, comme l’Outil de Triage, l’analyse des risques et l’analyse du rapport qualité-prix. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsApprovisionnements en partenariat public-privé (PPP)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/60
    Un partenariat public-privé (PPP) est défini comme étant une relation contractuelle à long terme entre une administration publique et le secteur privé qui comprend les éléments suivants : La fourniture d’immobilisations et de services associés pour ...

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