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  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0011T/1
    Dans le cas des articles stockés, les livraison doivent être effectuées dans les_____ jours à compter de la réception de la demande. Le destinataire doit être avisé 72 heures à l'avance de tout retard et avant d'initier une commande en souffrance. ...

  • GCItem du Guide CCUAServices de soutien des logiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-5/5
    9601-5 00 (2005-06-10) Services de soutien des logiciels sous licence Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Services de correction d'erreurs 03 Mises à jour 04 Support d'information 05 Nouvelles versions 06 Service de ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9027T/1
    TOUT CONTRAT CONSECUTIF A LA PRESENTE RENFERMERA LES CLAUSES SUIVANTES: Si l'Entrepreneur n'exécute pas les travaux conformément aux spécifications, et si ce défaut n'est pas corrigé dans les deux (2) jours ouvrables, ou si la même plainte est présentée ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisation d'effectuer le travail

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8017D/1
    Le Responsable du service sur place doit faire une commande au titre d'un contrat chaque fois qu'il faudra exécuter des services. Les prescriptions devront être remplies et expédiées dans un délai de 72 heures après réception. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsÉvaluation d'une mesures corrective du rendement d'un fournisseur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/180/15/5
    Des mesures correctives officielles sont mises en place lorsqu'il est évident que la poursuite d'un contrat avec un fournisseur peut engendrer un risque plus élevé que le risque acceptable pour le Canada. Cela se produira lorsqu'il y a un cas majeur de ...

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