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United Nations Standard Products and Services Code
- Services de construction et d'entretien de bâtiment (22) Appliquer le filtre - Services de construction et d'entretien de bâtiment
- Outils et machineries (2) Appliquer le filtre - Outils et machineries
- Composants et fournitures pour la fabrication (1) Appliquer le filtre - Composants et fournitures pour la fabrication
- Machines et accessoires pour la production et la distribution d'électricité (1) Appliquer le filtre - Machines et accessoires pour la production et la distribution d'électricité
- Services de transport, stockage postal (1) Appliquer le filtre - Services de transport, stockage postal
- Véhicules commerciaux, militaires et privés, accessoires et composants (1) Appliquer le filtre - Véhicules commerciaux, militaires et privés, accessoires et composants
Emplacement
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Ministère
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- Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (2) Appliquer le filtre - Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Service correctionnel du Canada (1) Appliquer le filtre - Service correctionnel du Canada
- Services aux Autochtones Canada (1) Appliquer le filtre - Services aux Autochtones Canada
Nom normalisé du fournisseur
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- ABELL PEST CONTROL (1) Appliquer le filtre - ABELL PEST CONTROL
- ALEXA TRANSLATIONS (1) Appliquer le filtre - ALEXA TRANSLATIONS
- BATTLEFIELD EQUIPMENT RENTALS (1) Appliquer le filtre - BATTLEFIELD EQUIPMENT RENTALS
- BAUMANN'S VENTILATION & PLUMBING LTD (1) Appliquer le filtre - BAUMANN'S VENTILATION & PLUMBING LTD
- CHRISTOPHER CARROLL CPA (1) Appliquer le filtre - CHRISTOPHER CARROLL CPA
- DENCO ENTERPRISES LTD (1) Appliquer le filtre - DENCO ENTERPRISES LTD
- EDMONTON LOCK & SAFE (1) Appliquer le filtre - EDMONTON LOCK & SAFE
- EXECUTIVE FLIGHT CENTRE AVIATION LTD (1) Appliquer le filtre - EXECUTIVE FLIGHT CENTRE AVIATION LTD
- GREENSHIELD PEST CONTROL INC (1) Appliquer le filtre - GREENSHIELD PEST CONTROL INC
- ISLAND TEMPERATURE CONTROLS LTD (1) Appliquer le filtre - ISLAND TEMPERATURE CONTROLS LTD
- LEVITT-SAFETY LIMITED (1) Appliquer le filtre - LEVITT-SAFETY LIMITED
- LIVINGSTONE LANDSCAPING LTD (1) Appliquer le filtre - LIVINGSTONE LANDSCAPING LTD
- MANTARIO DOOR CONTROL LTD (1) Appliquer le filtre - MANTARIO DOOR CONTROL LTD
- PIVOTECH DOORS INC (1) Appliquer le filtre - PIVOTECH DOORS INC
- PRO-DENT TECHNICAL SERVICES INC (1) Appliquer le filtre - PRO-DENT TECHNICAL SERVICES INC
- QUINTE HYDRAULIC SERVICE INC (1) Appliquer le filtre - QUINTE HYDRAULIC SERVICE INC
- RAYMOND MARTIN LTEE (1) Appliquer le filtre - RAYMOND MARTIN LTEE
- RICKS ELECTRIC MOTOR CENTER LIMITED (1) Appliquer le filtre - RICKS ELECTRIC MOTOR CENTER LIMITED
- TOROMONT INDUSTRIES LTD/ INDUSTRIES TOROMONT LTEE (1) Appliquer le filtre - TOROMONT INDUSTRIES LTD/ INDUSTRIES TOROMONT LTEE
- UNITED RENTALS OF CANADA INC (1) Appliquer le filtre - UNITED RENTALS OF CANADA INC
- WAGAR & CORPUT WEED CONTROL INC (1) Appliquer le filtre - WAGAR & CORPUT WEED CONTROL INC
- WELL HUNG DOOR (1) Appliquer le filtre - WELL HUNG DOOR
Politique et soutien
- Item du Guide CCUA (132) Appliquer le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
- Avis relatifs aux politiques (17) Appliquer le filtre - Avis relatifs aux politiques
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GCItem du Guide CCUAConditions d'affrètement aérien
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K9009D/21. Interprétation: 1.1 « jour » désigne une période de 24 heures consécutives; 1.2 « mois » désigne une période de 30 jours consécutifs; et 1.3 « vol » désigne le déplacement d'un aéronef entre le point de décollage et le premier point d'atterrissage. 2. ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition (MDN)- entrepreneur établi au Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0037C/11. La livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (Insérer le nom du lieu convenu, par ex. l'établissement de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000. L'entrepreneur doit charger les biens dans les véhicules de l'entreprise de transport ... -
GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (MDN)- entrepreneur établi au Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/1Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, par le: Directeur de l'assurance de la qualité Quartier général ... -
GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (MDN)- entrepreneur établi au Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/2Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ... -
GCItem du Guide CCUADépôt de garantie
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/E/E0009T/11. Le Canada conservera le dépôt de garantie comme garantie pour conclure un contrat. Si un soumissionnaire retenu refuse de conclure un contrat, le montant du dépôt de garantie sera confisqué par le Canada, ou une demande de paiement sera faite sur la ... -
GCItem du Guide CCUADépôt de garantie
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/E/E0003T/31. Le Canada conservera le dépôt de garantie comme garantie pour conclure un contrat. Si un soumissionnaire retenu refuse de conclure un contrat, le montant du dépôt de garantie sera confisqué par le Canada, ou une demande de paiement sera faite sur la ... -
GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (MDN)- entrepreneur établi au Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/3Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ... -
GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (MDN)- entrepreneur établi au Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/4Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition (MDN)- entrepreneur établi au Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0037C/21. La livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (Insérer le nom du lieu convenu, par ex. l'établissement de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000. L'entrepreneur doit charger les biens dans les véhicules de l'entreprise de transport ... -
GCItem du Guide CCUAServices de soutien des logiciels sous licence
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-5/19601-5 00 (01/12/94) SERVICES DE SOUTIEN DES LOGICIELS SOUS LICENCE Approvisionnements et Services Canada 01 Intreprétation 02 Services de correction d'erreurs 03 Mises à jour 04 Support d'information 05 Nouvelles versions 06 Service de ligne directe 07 ...
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