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- Outils et machineries (2) Appliquer le filtre - Outils et machineries
- Composants et fournitures pour la fabrication (1) Appliquer le filtre - Composants et fournitures pour la fabrication
- Machines et accessoires pour la production et la distribution d'électricité (1) Appliquer le filtre - Machines et accessoires pour la production et la distribution d'électricité
- Services de transport, stockage postal (1) Appliquer le filtre - Services de transport, stockage postal
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Nom normalisé du fournisseur
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- LIVINGSTONE LANDSCAPING LTD (1) Appliquer le filtre - LIVINGSTONE LANDSCAPING LTD
- MANTARIO DOOR CONTROL LTD (1) Appliquer le filtre - MANTARIO DOOR CONTROL LTD
- PIVOTECH DOORS INC (1) Appliquer le filtre - PIVOTECH DOORS INC
- PRO-DENT TECHNICAL SERVICES INC (1) Appliquer le filtre - PRO-DENT TECHNICAL SERVICES INC
- QUINTE HYDRAULIC SERVICE INC (1) Appliquer le filtre - QUINTE HYDRAULIC SERVICE INC
- RAYMOND MARTIN LTEE (1) Appliquer le filtre - RAYMOND MARTIN LTEE
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- WAGAR & CORPUT WEED CONTROL INC (1) Appliquer le filtre - WAGAR & CORPUT WEED CONTROL INC
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Politique et soutien
- Item du Guide CCUA (132) Appliquer le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
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GCAvis relatifs aux politiquesPréavis d'adjudication de contrat : Examen de la politique
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-39U1AP-39U1 : Préavis d'adjudication de contrat Examen de la politique Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés ... -
GCAvis relatifs aux politiquesInstructions d'expédition et clauses sur les douanes du MDN- Mise à jour
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62U2AP-62U2 : Instructions d'expédition et clauses sur les douanes du MDN – Mise à jour Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ... -
GCAvis relatifs aux politiquesL'Accord Canada-Corée sur les achats de matériel de télécomminications (ACCMT)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-54AP-54 : Accord Canada- Corée sur les achats de matériel de télécommunication (ACCMT) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ... -
GCItem du Guide CCUACG5- Modalités de paiement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1230D/2R1230D CG 5- Modalités de paiement CG5.1 Honoraires CG5.2 Fixation des honoraires à verser pour les services CG5.3 Montants versés à l'expert-conseil CG5.4 Paiements pour les services CG5.5 Paiement en retard CG5.6 Obligations de l'expert-conseil et ... -
GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (MDN)- entrepreneur établi au Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/5Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ... -
GCItem du Guide CCUAConditions de garantie du contrat «F»
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0205D/7Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CGC1 Obligation de fournir une garantie de contrat CGC2 Types et montants acceptables de garanties de contrat CGC1 (2005-12-16) Obligation de fournir une garantie de contrat 1. L'entrepreneur doit, à ses ... -
GCItem du Guide CCUARèglement des différends- règles sur la médiation
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0208D/1Travaux publics et Services gouvernementaux Canada RM 1 Interprétation RM 2 Application RM 3 Communications RM 4 Nomination du médiateur de projet RM 5 Confidentialité RM 6 Date, heure et lieu de la médiation RM 7 Représentation RM 8 Procédure RM 9 ... -
GCItem du Guide CCUARèglement des différends- règles sur l'arbitrage
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0209D/1Travaux publics et Services gouvernementaux Canada RA 1 Interprétation RA 2 Tribunal arbitral RA 3 Application RA 4 Engagement de la procédure RA 5 Constitution du tribunal RA 6 Rencontre préliminaire RA 7 Communications RA 8 Représentation RA 9 Règles de ... -
GCItem du Guide CCUAModalités de paiement «B»
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0201D/2Travaux publics et Services gouvernementaux Canada MP1 Montant à payer- Généralités MP2 Montants payables à l'entrepreneur MP3 Montants payables à Sa Majesté MP4 Date de paiement MP5 Le rapport sur le progrès des travaux et le paiement y afférent ne lient ... -
GCItem du Guide CCUACG7- Défaut, suspension des travaux ou résiliation du contrat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2270D/1CG 7.1 Travaux retirés à l'entrepreneur 1. Le ministre peut, en donnant un avis écrit à l'entrepreneur, lui retirer la totalité ou une partie des travaux et recourir aux moyens qui lui semblent appropriés pour achever les travaux si l'entrepreneur: a) ne ...
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