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  • GCItem du Guide CCUAAppareil électrique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1501D/2
    Tout appareillage électrique faisant l'objet du présent contrat doit être certifié par l'Association canadienne de normalisation conformément aux exigences du Code canadien de l'électricité, Partie I ou approuvé aux fins d'utilisation par: PROVINCE/VILLE ...

  • GCItem du Guide CCUAAppareil électrique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1501D/3
    Tout appareillage électrique faisant l'objet du présent contrat doit être certifié par l'Association canadienne de normalisation conformément aux exigences du Code canadien de l'électricité, Partie I ou approuvé aux fins d'utilisation par: PROVINCE/VILLE ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison- préparation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3013D/1
    1. Pour les Entrepreneurs installés au Canada: La préservation et le conditionnement doivent être conformes à la norme de conditionnement des Forces canadiennes D-LM-008-001/SF-001, et le marquage à la norme D-LM-008-002/SF-001. La catégorie B " FORMULE ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/13
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectués par le: Directeur général- Services des programmes d'équipement ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/14
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectuée par le: Directeur général- Services des programmes d ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/15
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectués par le: Directeur général- Services des programmes d ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/16
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectués par le: Directeur général- Services des programmes d ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/17
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectués par le: Directeur général- Services des programmes d ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/18
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectués par le: Directeur de l'assurance de la qualité ...

  • GCItem du Guide CCUAISO 9001:2000 Systèmes de management de la qualité- Exigences (CAQ Z)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5542D/7
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: ISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences, publiée par l'organisation internationale pour la standardization (ISO), ...

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