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Biens et services
United Nations Standard Products and Services Code
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- NORTH 60 PETRO LTD (1) Appliquer le filtre - NORTH 60 PETRO LTD
- SKILLSOFT CANADA LTD (1) Appliquer le filtre - SKILLSOFT CANADA LTD
Politique et soutien
- Item du Guide CCUA (456) Appliquer le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
- Avis relatifs aux politiques (39) Appliquer le filtre - Avis relatifs aux politiques
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GCItem du Guide CCUAInstructions générales (IG) – Services d’architecture et/ou de génie – Demande de proposition en deux phases
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/20IG1 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ... -
GCItem du Guide CCUADocumentation des douanes canadiennes
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2608C/4Généralités L'entrepreneur doit fournir deux (2) exemplaires de la Facture des douanes canadiennes (FDC) ou deux (2) exemplaires de la facture commerciale portant la mention « Pour les douanes seulement». Pour les envois en provenance des États-Unis ... -
GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- prix ferme
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1028/501 Interprétation 02 Exécution des travaux 03 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des matériaux, etc. 04 Réfection des travaux de qualité inférieure 05 Dessins et modèles préparés par l'entrepreneur 06 Spécifications fournies par le Canada ... -
GCItem du Guide CCUAViabilité financière
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/S/S0030T/4Exigences en matière de viabilité financière : Le fournisseur doit être financièrement viable pour conclure cet arrangement en matière d'approvisionnement. Afin d'évaluer la viabilité financière du fournisseur, le responsable de l'arrangement en matière ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions, facturation/documentation
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z1000C/3Paiements partiels Les demandes doivent être présentées sur la formule PWGSC-TPSGC 1111, Demande de paiement partiel. Distribution : L'original et trois (3) copies, dûment signées, doivent être envoyées (de préférence par messager) à l'autorité ... -
GCItem du Guide CCUAViabilité financière
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/S/S0030T/3Exigences en matière de viabilité financière : Le fournisseur doit être financièrement viable pour conclure cet arrangement en matière d'approvisionnement. Afin d'évaluer la viabilité financière du fournisseur, le responsable de l'arrangement en matière ... -
GCItem du Guide CCUASystèmes de qualité et d'inspection
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0608C/9Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant par le Directeur de l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale (MDN), ou par ... -
GCItem du Guide CCUACapacité financière
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9033T/3Exigences en matière de capacité financière : L'offrant doit avoir la capacité financière nécessaire pour répondre à ce besoin. Afin d'évaluer la capacité financière de l'offrant, le responsable de l'offre à commandes pourra, dans un avis écrit à l ... -
GCItem du Guide CCUAOutillage spécial de production et matériel spécial d'essai- gestion optimisée des systèmes d’armes
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/L/L0004C/4L'entrepreneur doit fournir l'outillage spécial de production et le matériel spécial d'essai (OSP/MSE) prévu au contrat. L' OSP et le MSE d'origine commerciale ou fabriqué par l'entrepreneur seront gérés conformément au système de gestion des stocks de l ... -
GCItem du Guide CCUAOutillage spécial de production et le matériel spécial d'essai
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/L/L0003C/4L'entrepreneur doit fournir l'outillage spécial de production et le matériel spécial d'essai (OSP/MSE) exigés pour l'exécution des travaux prévu au contrat, suivant la liste à l'annexe_____. L'entrepreneur doit identifier chaque article de l' OSP et du ...
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