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Affichage des items 41 à 50 de 184 pour 2020.

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  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement AMIX MARINE PROJECTS LTD. (EVC01-202004/029/MER)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/EVC01-202004-029-MER
    Description
    AMA pour élimination des petits embarcations (Services généraux d'architecture et d'ingénierie - non dans le domaine de la construction)
    Nom commercial du fournisseur
    Amix Marine Projects Ltd.
    Dénomination sociale du fournisseur
    Amix Marine Projects Ltd.
    Description du NIBS
    C216C : Services d'architecture et d'ingénierie
    Numéro d'accord
    EVC01-202004/029/MER
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Colombie-Britannique

  • GCPageStratégie nationale d'approvisionnement pour aborder les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux

    https://achatsetventes.gc.ca/strategie-nationale-d-approvisionnement-pour-aborder-les-epaves-et-les-batiments-abandonnes-ou-dangereux
    Information: Désistement de responsabilité de Publiservice L’icone Publiservice qui apparait à côté de l’hypertexte signifie que l’information n'est accessible qu'aux fonctionnaires des ministères et organismes fédéraux. En juillet 2019, la loi ...

  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-aux-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat-ccua
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version des CCUA et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

  • GCItem du Guide CCUAAchatsCanadaBuys Conditions générales: besoins plus complexes de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2035ACB/1
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Remplacement d'individus spécifiques 09 Rigueur des délais ...

  • GCItem du Guide CCUAAchatsCanadaBuys Conditions générales: besoins plus complexes de biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030ACB/1
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsGlossaire du Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/glossaire/1
    Glossaire des termes commençant par la lettre A Glossaire des termes commençant par la lettre B Glossaire des termes commençant par la lettre C Glossaire des termes commençant par la lettre D Glossaire des termes commençant par la lettre E Glossaire des ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesNorme sur la divulgation des renseignements liés aux émissions de gaz à effet de serre et l’établissement des cibles de réduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-157
    Objet Le présent avis relatif aux politiques (AP) vise à renseigner les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements de Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada (TPSGC) sur les obligations prévues dans la Norme sur ...

  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2008/22
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – arrangement 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de fournisseur 05 Présentations des arrangements 06 Arrangements ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2008/21
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – arrangement 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de fournisseur 05 Présentations des arrangements 06 Arrangements ...

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