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  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2008/21
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – arrangement 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de fournisseur 05 Présentations des arrangements 06 Arrangements ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/27
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – offre 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentations des offres 06 Offres déposées en retard 07 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/26
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – offre 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentations des offres 06 Offres déposées en retard 07 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/27
    01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/26
    01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 ...

  • GCPageÀ propos du projet pilote NDPMO

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/projet-pilote-norme-relative-aux-donnees-sur-la-passation-de-marches-ouverts/a-propos-du-projet-pilote-ndpmo
    Le gouvernement du Canada s’est engagé à déployer des efforts pour accélérer et élargir les données ouvertes afin de renforcer son ouverture et sa responsabilité. Il s’emploie à relever la barre en matière de transparence et reconnaît que le gouvernement ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/25
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2020/19
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Demandes de soumissions et contrats subséquents 04 Période de l'arrangement en matière d'approvisionnement 05 Modifications 06 Confirmation des qualifications 07 Occasion de qualification continue ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/22
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: besoins plus complexes de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2035/21
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Remplacement d'individus spécifiques 09 Rigueur des délais ...

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