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  • GCAvis relatifs aux politiquesAvis aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-73
    AP-73 : Avis aux soumissionnaires Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesClauses relatives aux instructions d'expédition et à la facturation- mise à jour

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62U
    AP-62U : Clauses relatives aux instructions d'expédition et à la facturation- mise à jour Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesInstructions pour l'expédition de certains besoins du MDN- Incoterms 2000

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62
    AP-62 : Instructions pour l'expédition de certains besoins du MDN- Incoterms 2000 Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesGestion des prêts de matériel du MDN aux entrepreneurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-61
    AP-61 : Gestion des prêts de matériel du MDN aux entrepreneurs Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesChangements apportés aux clauses du Guide des CCUA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-60
    AP-60 : Changements apportés aux clauses du Guide des CCUA Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesOffres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-59
    AP-59 Offres à commandes Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci-dessous, soit ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesRésiliation pour des raisons de commodité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-58
    AP-58 : Résiliation pour des raisons de commodité Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesProgramme des contrats fédéraux sur l'équité en matière d'emploi

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-50
    AP-50 : Programme des contrats fédéraux sur l'équité en matière d'emploi Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPartage des responsabilite´s entre TPSGC et le MDN pour l'acquisition de mate´riel et de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-74
    AP-74 : Partage des responsabilités entre TPSGC et le MDN pour l'acquisition de matériel et de services Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesInstructions d'expédition et clauses sur les douanes du MDN- Mise à jour

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62U2
    AP-62U2 : Instructions d'expédition et clauses sur les douanes du MDN – Mise à jour Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ...

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