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GCAvis relatifs aux politiquesPolitique de vaccination contre la COVID-19 relative au personnel des fournisseurs
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-152U3Note : Plusieurs mises à jour ont été effectuées peu après la première promulgation de l’ AP-152 le 15 octobre 2021. Dans l'intérêt de faciliter la mise en œuvre, la dernière version AP-152U3 a été mise en œuvre ici. Cette version inclut les changements ... -
GCAvis relatifs aux politiquesPréavis d'adjudication de contrats (PAC)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-39U4Introduction L'avis relatif aux politiques (AP) 39U4 vise à clarifier et renforcer l'approche pour la mise en œuvre du processus lié à un préavis d'adjudication de contrats (PAC) dans le Guide des approvisionnements. Contexte La Direction générale des ... -
GCAvis relatifs aux politiquesNouveau régime d'intégrité
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-107R1Nota : Le Guide des CCUA et le Guide des approvisionnements ont subi plusieurs mises à jour suivant la publication initiale de l’AP-107R1, le 3 juillet 2015: 17 septembre 2015 : Les modifications fournies à l’Annexe A ont été mises à jour et intégrées au ... -
GCAvis relatifs aux politiquesDirective sur les voyages et faux frais
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-127Objet L'avis relatif aux politiques (AP) 127 vise à informer tous les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements (PA) de Travaux publics et services gouvernementaux Canada (TPSGC) de l'incidence des dernières modifications ... -
GCAvis relatifs aux politiquesListe de contrôle des demandes pour clients, accusé de réception et mise en œuvre de nouvelles normes de services
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-99Introduction L'Avis relatif aux politiques 99 vise à informer les agents de négociation des contrats de ce qui suit : nouvelle liste de contrôle des demandes (PWGSC-TPSGC 195) pour les clients; nouveau processus d'accusé de réception des demandes; mise en ... -
GCAvis relatifs aux politiquesContrats avec autorisation de tâches
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-75R1Le but de l'avis relatif aux politiques (AP)-75R1 est de fournir de nouvelles directives au personnel des approvisionnements à l'égard des contrats avec autorisation de tâches. La nouvelle démarche comporte de nouveaux outils et de nouvelles lignes ... -
GCAvis relatifs aux politiquesEntentes sur les revendications territoriales globales
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-28UAP-28U : Ententes sur les revendications territoriales globales Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés ... -
GCAvis relatifs aux politiquesEntentes sur les revendications territoriales globales- dispositions sur les avis d'achat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-28RAP-28R : Ententes sur les revendications territoriales globales- Dispositions sur les avis d'achat Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ... -
GCAvis relatifs aux politiquesEntentes sur les revendications territoriales globales- dispositions sur les avis d'achat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-28AP- 28 : Ententes sur les revendications territoriales globales- dispositions sur les avis d'achat Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ... -
GCAvis relatifs aux politiquesPolitique sur les marchés réservés dans le cadre des ententes sur la revendication territoriale globale
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-27AP-27 : Politique sur les marchés réservés dans le cadre des ententes sur la revendication territoriale globale Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation ...
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