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  • GCItem du Guide CCUAInspection et services techniques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5318C/1
    L'entrepreneur doit fournir des services d'inspection maritime et des services techniques connexes à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), au fur et à mesure des besoins, dans les domaines de compétence suivants:_____________________ ...

  • GCPageComment une soumission est évaluée

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/soumissionner-des-marches/comment-une-soumission-est-evaluee
    Les soumissions sont normalement évaluées en fonction de leur mérite technique ou de leur rapport qualité-prix, suivant la méthode de sélection énoncée dans la demande de soumissions. Par souci d'équité, les renseignements financiers sont évalués ...

  • GCPageQuestions à poser

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/vous-faire-connaitre/questions-a-poser
    Au moment de communiquer avec les acheteurs, gardez les questions suivantes à l’esprit: Quel est le cycle des achats du gouvernement pour vos biens ou services? Comment les ministères ou organismes qui vous intéressent achètent-ils vos biens ou services? ...

  • GCPageSuivi des soumissions

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/suivi-des-soumissions
    Suivant l'attribution d'un contrat à la suite d'un processus concurrentiel, tout soumissionnaire peut bénéficier d’un compte rendu du gouvernement fédéral. Ceci comprend aussi l'établissement d'arrangements en matière d' ...

  • GCSection du Guide des CCUAInstructions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/
    1 ...

  • GCSection du Guide des CCUACorporation commerciale canadienne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/
    5/Z ...

  • GCSection du Guide des CCUAModèles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/2/
    2 ...

  • GCSection du Guide des CCUAConditions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/
    3 ...

  • GCSection du Guide des CCUAConditions générales supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/
    4 ...

  • GCSection du Guide des CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/
    5.A- Instructions aux soumissionnaires / entrepreneurs 5.B- Définition des besoins 5.C- Prix 5.D- Livraison, inspection et acceptation 5.E- Garantie financière 5.F- Sécurité des contrats 5.G- Assurances 5.H- Modalités de paiement 5.J- Résiliation 5.K- ...

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