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  • GCItem du Guide CCUAFrais remboursables avec coût cible/mesure incitative

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C8002C/1
    L’entrepreneur sera remboursé pour les coûts qu’il a raisonnablement et convenablement engagés dans l’exécution des travaux, selon une formule de partage des économies de coûts ou des coûts dépassant le coût cible. Le coût cible est de_______ $. Le ...

  • GCItem du Guide CCUATaux horaire/unitaire forfaitaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C8001C/1
    Insérer l’une des options suivantes: Option 1 – Prix plafond L’entrepreneur sera payé selon le ou les taux unitaires forfaitaires suivants pour les travaux exécutés conformément_______ (insérer « au Contrat » OU « à l’Énoncé des travaux à l’annexe_______ ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix forfaitaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C8000C/1
    Insérer l’une des options suivantes: Option 1 Pour les travaux décrits dans_______ (insérer « le Contrat » ou « l’Énoncé des travaux à l’annexe_______  » OU « l’Énoncé des besoins à l’annexe_______  » lorsque tous les travaux sont assujettis à la base de ...

  • GCItem du Guide CCUADivulgation des émissions de gaz à effet de serre et établissement des cibles de réduction: conformité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3022C/1
    Instruction aux agents de négociation des contrats : Sélectionnez « soumissionnaire », « offrant » ou « fournisseur », selon le cas. L’entrepreneur/L’offrant/Le fournisseur déclare que l’information relative à la participation à l’initiative de ...

  • GCItem du Guide CCUADivulgation des émissions de gaz à effet de serre et établissement des cibles de réduction: documentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3021C/1
    Instruction aux agents de négociation des contrats : Sélectionnez « soumissionnaire », « offrant » ou « fournisseur », selon le cas. L’entrepreneur/L’offrant/Le fournisseur déclare que l’attestation relative à la divulgation des émissions de gaz à effet ...

  • GCItem du Guide CCUADivulgation des émissions de gaz à effet de serre et établissement des cibles de réduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3020C/1
    Option 1 Instruction aux agents de négociation des contrats : Sélectionnez « année civile », ou « exercice financier », selon le cas, avant l’émission de la demande de soumissions. Publication de l’inventaire d’émissions de GES L’entrepreneur doit rendre ...

  • GCItem du Guide CCUADivulgation des émissions de gaz à effet de serre et établissement des cibles de réduction: critère coté

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3019T/1
    Instruction aux agents de négociation des contrats : Sélectionnez « Soumissionnaire », « Offrant » ou « Fournisseur », selon le cas. Le soumissionnaire/L’offrant/Le fournisseur doit démontrer dans sa soumission/son offre/son arrangement qu’il participe au ...

  • GCItem du Guide CCUADivulgation des émissions de gaz à effet de serre et établissement des cibles de réduction: critère obligatoire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3018T/1
    Instruction aux agents de négociation des contrats : Sélectionnez « soumissionnaire », « offrant » ou « fournisseur », selon le cas. Le soumissionnaire/L’offrant/Le fournisseur doit démontrer dans sa soumission/son offre/son arrangement qu’il participe au ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation de la divulgation et des cibles de réduction des émissions de gaz à effet de serre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3017T/1
    Instruction aux agents de négociation des contrats : Sélectionnez « soumissionnaire », « offrant » ou « fournisseur », selon le cas. Le soumissionnaire/L’offrant/Le fournisseur doit fournir l’attestation suivante : Je suis le représentant autorisé de_____ ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation de la divulgation et des cibles de réduction des émissions de gaz à effet de serre: demande de soumissions conditionnellement limitée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3016T/1
    Instruction aux agents de négociation des contrats: Sélectionnez « soumissionnaire », « offrant » ou « fournisseur », selon le cas. Ce marché est conditionnellement limité aux fournisseurs qui participent au Défi carboneutre ou à une initiative ...

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