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  • GCItem du Guide CCUAInspection- MDN

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5301D/1
    L'Entrepreneur a la responsabilité d'exécuter ou de faire exécuter toutes les inspections et les essais nécessaires afin de confirmer que le matériel ou les services fournis sont conformes aux dessins, spécifications et exigences du Contrat incluant toutes ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- AQ à l'origine par le MDN

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5303C/1
    Tous les Travaux sont sujets à l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale. Dans les quarante-huit (48) heures suivant la réception du présent Contrat, l'Entrepreneur prendra les dispositions nécessaires avec l'Inspecteur du ministère de ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- AQ à l'origine, MDN (É.-U.)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5304C/1
    Tous les Travaux doivent être sujets à l'assurance de la qualité gouvernementale. Le Directeur général, Assurance de la qualité, Quartier général de la Défense nationale, Ottawa (Ontario) K1A OK2, communiquera officiellement à l'Entrepreneur le nom de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- AQ Europe (OTAN)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5305C/1
    Tous les Travaux doivent être sujets à l'assurance de la qualité gouvernementale. La section des Services techniques, État-Major de liaison des Forces canadiennes, 1, Grosvenor Square, Londres W1X 0AB, Angleterre, pour le compte du Directeur général, ...

  • GCItem du Guide CCUAResponsable du service

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5313D/1
    Les travaux devront être exécutés à la satisfaction de (du)_____ ou de son représentant désigné. ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison- préparation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3012D/2
    SI ELLE EST EFFECTUÉE AU CANADA: La préservation et le conditionnement doivent être de la catégorie_____ et l'emballage d'expédition de la catégorie_____ conformes aux spécifications relatives à l'emballage dans les Forces canadiennes_____. SI ELLE EST ...

  • GCItem du Guide CCUAArticles dangereux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3015D/3
    1. L'entrepreneur doit assurer l'étiquetage et l'emballage appropriés en vue de la fourniture et de l'expédition de marchandises/produits dangereux au gouvernement du Canada. 2. Le Canada ne sera pas tenu responsable des dommages causés par l'emballage ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériaux d'emballage en bois

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2025D/2
    Tous matériaux d'emballage en bois brut non-manufacturés utilisés dans l'expédition outre-mer doivent être conformes aux « Directives pour la réglementation de matériaux d'emballage à base de bois dans le commerce international »- NIMP No. 15 (Normes ...

  • GCItem du Guide CCUAGenre de transport

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3004D/2
    La livraison devra se faire par transport réfrigéré. L'échelle de températures acceptables est de 1,5 o à 4 oC ou (35 o à 40 oF). ...

  • GCItem du Guide CCUAMatières dangereuses

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3008D/1
    Le Fournisseur doit assurer l'étiquetage et le conditionnement appropriés en vue de la fourniture et de l'expédition de produits dangereux au gouvernement du Canada. Sa Majesté ne sera pas tenue responsable des dommages causés par un conditionnement ...

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