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  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5324D/3
    Tous les services fournis doivent être approuvés et acceptés par l'affréteur ou son représentant autorisé qui aura le droit d'inspecter l'aéronef, l'équipement connexe, les documents ayant trait à la navigabilité de l'aéronef ainsi que la documentation ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5325D/1
    Tous les services fournis doivent être approuvés et acceptés par l'Affréteur ou son représentant autorisé qui aura le droit d'inspecter l'aéronef, l'équipement connexe, les documents ayant trait à la navigabilité de l'aéronef ainsi que la documentation ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection et acceptation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5328D/2
    Le responsable technique ou le responsable de projet sera le responsable des inspections. Tous les rapports, produits livrables, documents, biens et services fournis en vertu du présent contrat seront assujettis à l'inspection du responsable des ...

  • GCItem du Guide CCUAPlan Qualité- Offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5401D/1
    Pour toutes les offres Le soumissionnaire doit fournir un Plan Qualité avec la soumission de l'offre. Le Plan Qualité doit être dans le même format que celui qui sera utilisé après que le contrat sera attribué. (Référez à la clause D5402D, Plan Qualité- ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- MDN

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5316D/1
    Tous les travaux seront assujettis à un examen d'assurance de la qualité effectué par le ministère de la Défense nationale. Dans les 48 heures suivant la réception du contrat consécutif à la présente, vous prendrez des dispositions avec l'Inspecteur du ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5317D/1
    L'inspection devra être effectuée par l'autorité de l'emplacement de service de l'utilisateur désigné, ou son représentant délégué. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection et services techniques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5318D/2
    1. L'entrepreneur doit fournir des services d'inspection maritime et des services techniques connexes au ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (MTPSG), au fur et à mesure des besoins, dans les domaines de compétence suivants: a)____ ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5322D/1
    Les services fournis dans le cadre de l'offre permanente sont assujettis à l'inspection et l'acceptation du Chef de Projet désigné dans la présente à moins d'indications contraires dans la formule MAS 942 "Commande subséquente à une offre permanente". ...

  • GCItem du Guide CCUAModalités de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5002D/1
    Pour toutes les tâches requises, accomplies au cours du mois considéré, le paiement se fera mensuellement, après réception d'une facture énumérant touts les tâches et les numéros de référence des commandes concernées. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- MDN à destination

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5300D/1
    Les travaux exécutés en vertu du présent Contrat seront soumis à la vérification par le ministère de la Défense nationale à destination. Utiliser la clause suivante dans les demandes de soumissions et les contrats quand les réquisitions du MDN spécifient l ...

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