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Affichage des items 9611 à 9620 de 10507 pour Janitorial Services.

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  • GCItem du Guide CCUARemplacement du personnel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9014C/1
    Conformément à l'article 5 des Conditons générales- Recherche et développement, DSS-MAS 9224, l'Entrepreneur devra fournir les services des employés suivants pour la réalisation du Travail requis en vertu du présent Contrat: (insérer le(s) nom(s)). ...

  • GCItem du Guide CCUADurée du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9022C/1
    La durée du contrat est à partir de la date du contrat jusqu'au_______ inclusivement. OU La durée du contrat est du_____ au_____ inclusivement. Utiliser la clause suivante dans les contrats de services. Utiliser en conjonction avec la clause A9009C si le ...

  • GCItem du Guide CCUAINSTRUCTIONS ET CONDITIONS UNIFORMISÉES

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/1-1-Int/1
    Avant la publication du guide des Clauses et des conditions uniformisées d'achat, les groupes d'instructions et de conditions uniformisées suivants étaient imprimés à l'endos de la page 1 des documents d'achat ou insérés comme annexes aux demandes de ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/1
    Remarques: Utiliser les instructions uniformisées suivantes pour les achats de faible valeur et les marchés de complexité moyenne, attribués ou non en régime de concurrence, pour les biens ou services. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 ...

  • GCItem du Guide CCUALocaux à bureaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9060D/2
    Pour la durée du contrat, l'entrepreneur devra fournir les locaux à bureaux meublés suivants au personnel du client ou au représentant du ministère des Approvisionnements et Services:_____ Les agents des achats doivent préciser le nombre de personnes pour ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/2
    Utiliser les instructions uniformisées suivantes pour les besoins de faible valeur et de complexité moyenne concurrentiels ou non concurrentiels pour des biens ou services. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Numéro d'entreprise- ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/3
    Utiliser les instructions uniformisées suivantes pour les besoins de faible valeur et de complexité moyenne concurrentiels ou non concurrentiels pour des biens ou services. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Numéro d'entreprise- ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/4
    2003 (2007-05-25 Instructions uniformisées- biens ou services Utiliser les instructions uniformisées suivantes pour les besoins concurrentiels ou non concurrentiels de biens, de services ou les deux. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPolitique sur le rendement des fournisseurs (maintenant la Politique sur les mesures correctives du rendement des fournisseurs)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-11R2
    Cet avis remplace au complet l'Avis de politique AP-11R1, publié le 4 novembre 2010. L'Avis de politique AP-11R2 met à jour la version de 1996 de la Politique sur le rendement des fournisseurs (PRF) et l'AP-11R1. Ces avis de politique clarifient le but et ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesLimites relatives aux pouvoirs d'approbation et de signature des contrats- modifiées pour les travaux de construction et les services d'architecture et de génie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-87U
    Introduction L'Avis relatif aux politiques (AP)-87U vise à actualiser les limites des pouvoirs délégués pour les travaux de construction et les services d'architecture et de génie. Contexte Des limites temporaires ont été fixées pour les travaux de ...

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