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  • GCPersonnes-ressources responsables des NIBS Division XF - Division des projets des services de santé

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/personnes-ressources-responsables-des-nibs/XF

  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-aux-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat-ccua
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version des CCUA et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

  • GCNIBS Soin des dépouilles et services funéraires

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/G100
    Titre
    G100: Soin des dépouilles et services funéraires
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Services de pompes funèbres

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/G100A
    Titre
    G100A: Services de pompes funèbres
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    XF

  • GCItem du Guide CCUAAssurances

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/G/G1005C/2
    L'entrepreneur est responsable de décider s'il doit s'assurer pour remplir ses obligations en vertu du contrat et pour se conformer aux lois applicables. Toute assurance souscrite ou maintenue par l'entrepreneur est à sa charge ainsi que pour son bénéfice ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance- aucune exigence particulière

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/G/G1005C/3
    L'entrepreneur est responsable de décider s'il doit s'assurer pour remplir ses obligations en vertu du contrat et pour se conformer aux lois applicables. Toute assurance souscrite ou maintenue par l'entrepreneur est à sa charge ainsi que pour son bénéfice ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAssurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/75
    Pour les exigences particulières en matière d'assurance dans le cadre d'un besoin, la clause G1001C du guide des CCUA peut être utilisée dans le contrat. D'autre part, lorsque aucune exigence en matière d'assurance ne s'applique à un besoin particulier, ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Clauses des risques assurables

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/4/7
    A. Type de risque- Location des véhicules motorisés par le Canada Numéro Description G6001C Véhicules- location à long terme G6005C Location à court terme B. Les clauses ci-dessous doivent figurer dans tous les contrats selon le cas Numéro Description ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance – exigences particulières

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/G/G1001C/3
    L'entrepreneur doit respecter les exigences en matière d'assurance prévues à l'annexe____. L'entrepreneur doit maintenir la couverture d'assurance exigée pendant toute la durée du contrat. Le respect des exigences en matière d'assurance ne dégage pas l ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences en matière d'assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/G/G1001C/2
    L'entrepreneur doit respecter les exigences en matière d'assurance prévues à l'annexe____. L'entrepreneur doit maintenir la couverture d'assurance exigée pendant toute la durée du contrat. Le respect des exigences en matière d'assurance ne dégage pas l ...

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