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  • GCItem du Guide CCUATuktut Nogait- Paulatuk

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0143T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 8 des clauses de l' Accord de cogestion du parc national Tuktut Nogait  : 14.4 Les entreprises inuvialuit admissibles, notamment celles qui se trouvent à Paulatuk, bénéficient d'une ...

  • GCItem du Guide CCUATuktut Nogait- critères d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0142T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 8 des clauses de l' Accord de cogestion du parc national Tuktut Nogait  : 14.5 Les facteurs suivant font partie des critères d'évaluation des offres établis par le Canada pour l ...

  • GCItem du Guide CCUAIle Banks- Sachs Harbour

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0133T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 7 des clauses de la Convention pour l'établissement d'un parc national sur l'île Banks  : 8.04 Les entreprises inuvialuit qualifiées, en particulier celles de Sachs Harbour, seront ...

  • GCItem du Guide CCUAIle Banks- critères d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0132T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 7 des clauses de la Convention pour l'établissement d'un parc national sur l'île Banks  : 8.05 Tous les critères ci-dessous réputés applicables à un marché particulier figureront ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente sur la revendication territoriale globale des Dénés et des Métis du Sahtu- ressources patrimoniales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0122T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 6 des clauses de l' Entente sur la revendication territoriale globale des Dénés et des Métis du Sahtu (ERTGDMS): 26.2.8 Les participants doivent avoir la priorité d'embauche pour les ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation de Little Salmon/Carmacks- sylviculture

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0113T/2
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.6 des clauses de l' Entente définitive de la première nation des Little Salmon/Carmacks (EDPNLSC)  : 17.14.2.2 Le gouvernement avise par écrit la première nation de Little Salmon ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation de Little Salmon/Carmacks- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0112T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.6 des clauses de l' Entente définitive de la première nation des Little Salmon/Carmacks (EDPNLSC)  : 15.7.1.1 Le gouvernement tient compte, dans l'évaluation des offres, des ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation de Little Salmon/Carmacks- site patrimonial désigné

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0111T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.6 des clauses de l' Entente définitive de la première nation des Little Salmon/Carmacks (EDPNLSC)  : 13.12.1.1 Le gouvernement avise par écrit la première nation de Little Salmon ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première Nation des Selkirk- sylviculture

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0104T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.5 des clauses de l' Entente définitive de la Première Nation des Selkirk (EDPNS): 17.14.2.2 Le gouvernement avise par écrit la première nation de Selkirk de tout appel d'offres ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première Nation des Selkirk- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0103T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.5 des clauses de l'Entente définitive de la Première Nation des Selkirk (EDPNS)  : 15.7.1.1 Le gouvernement tient compte, dans l'évaluation des offres, des propositions et des ...

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