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  • GCNouvellesMises à niveau du service terminées : 2019-06-21

    https://achatsetventes.gc.ca/mises-a-niveau-du-service-terminees-2019-06-21
    Le 21 juin 2019- Ottawa- Des modifications techniques ont été apportées au site Achatsetventes.gc.ca; cependant, les visiteurs du site n’y remarqueront aucun changement ou ne seront pas touchés par ces mises à niveau. Contactez Achatsetventes.gc.ca Si ...

  • GCNouvellesMises à niveau du service terminées : 2019-06-05

    https://achatsetventes.gc.ca/mises-a-niveau-du-service-terminees-2019-06-05
    Le 5 juin 2019- Ottawa- Des modifications techniques ont été apportées au site Achatsetventes.gc.ca; cependant, les visiteurs du site n’y remarqueront aucun changement ou ne seront pas touchés par ces mises à niveau. Contactez Achatsetventes.gc.ca Si vous ...

  • GCItem du Guide CCUARajustement des prix- lait

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3601C/2
    Les prix indiqués dans le contrat sont assujettis à un rajustement pour tenir compte des prix de gros minimums actuels fixés pour le lait par l'office provincial de mise en marché du lait. Une copie de l'avis à l'entrepreneur de tout rajustement de prix ...

  • GCItem du Guide CCUARajustement des prix- lait

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3601C/3
    Les prix indiqués dans le contrat sont assujettis à un rajustement à la hausse ou à la baisse pour tenir compte des prix de gros minimums actuels fixés pour le lait par l'office provincial de mise en marché du lait. Une copie de l'avis à l'entrepreneur de ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/20
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2410T/16
    IG01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Livraison des soumissions ...

  • GCItem du Guide CCUARajustement des prix- blé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3603C/2
    Utiliser la clause suivante dans les contrats pour l'achat du blé lorsque les prix sont assujettis à un rajustement conformément à toute augmentation ou diminution établie par la Commission canadienne du blé (disponible seulement en anglais) ou par la ...

  • GCNouvellesMises à niveau du service terminées : 2019-05-16

    https://achatsetventes.gc.ca/mises-a-niveau-du-service-terminees-2019-05-16
    Le 16 mai 2019- Ottawa- Des modifications techniques ont été apportées au site Achatsetventes.gc.ca; cependant, les visiteurs du site n’y remarqueront aucun changement ou ne seront pas touchés par ces mises à niveau. Contactez Achatsetventes.gc.ca Si vous ...

  • GCItem du Guide CCUARajustement des prix – beurre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3602C/1
    Les prix indiqués dans l’offre à commandes sont assujettis à un rajustement à la hausse ou à la baisse pour tenir compte de toute augmentation ou diminution des prix de soutien du beurre établie par la Commission canadienne du lait. Une copie de l’avis à ...

  • GCItem du Guide CCUARajustement des prix – lait

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3601C/1
    Les prix indiqués dans l’offre à commandes sont assujettis à un rajustement à la hausse ou à la baisse pour tenir compte des prix de gros minimums actuels fixés pour le lait par l’office provincial de marketing du lait. Une copie de l’avis à l’offrant de ...

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