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  • GCAvis relatifs aux politiquesDestruction des renseignements de nature délicate

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-40
    AP-40 : Destruction des renseignements de nature délicate Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPréavis d'adjudication de contrats (PAC)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-39
    AP-39 : Préavis d'adjudication de contrats (PAC) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesFormulaire de renseignements sur l'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-32U1
    AP-32U1 : Formulaire de renseignements sur l'approvisionnement Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesLimites relatives aux pouvoirs d'approbation et de signature des contrats- modifiées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-87
    AP-87 : Limites relatives aux pouvoirs d'approbation et de signature des contrats- modifiées Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesResponsabilité du Ministère

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-86
    AP-86- Responsabilité du Ministère Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesSécurité des contrats et changements au formulaire de demande PWGSC-TPSGC 9200

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-85U
    AP-85U : Sécurité des contrats et changements au formulaire de demande PWGSC-TPSGC 9200 Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesSécurité des contrats et changements au formulaire de demande 9200

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-85
    AP-85 : Sécurité des contrats et changements au formulaire de demande 9200 Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesDocuments uniformisés d'approvisionnement ministériels : Modifications aux modèles pour les besoins plus complexes, de complexité moyenne et les offres à commandes- biens, services ou les deux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-84
    AP-84 : Documents uniformisés d'approvisionnement ministériels : Modifications aux modèles pour les besoins plus complexes, de complexité moyenne et les offres à commandes- biens, services ou les deux Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique  ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesAchats écologiques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-77
    AP-77 : Achats écologiques Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci-dessous, ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesClauses M0000T et M0000C.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-76U
    AP-76U : Clauses M0000T et M0000C Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci ...

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