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  • GCPageComment ouvrir une session dans l’appli OCAMA à l’aide d’une maCLÉ ou d’une carte à puce

    https://achatsetventes.gc.ca/applications/application-sur-les-offres-a-commandes-et-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement-appli-ocama/a-propos-de-l-application-sur-les-offres-a-commandes-et-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement-appli-ocama/comment-ouvrir-une-session-dans
    Pour accéder à l’appli OCAMA, vous devez ouvrir un compte du GC à l’aide de votre maCLÉ ou de votre carte à puce. Si vous avez déjà un compte pour l’appli OCAMA en tant qu’acheteur du gouvernement ou utilisateur FPT, vous n’avez pas besoin d’ouvrir un ...

  • GCNouvellesAucun accès à l’Application de gestion des appels d’offres et l'Application sur les offres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/aucun-acces-a-l-application-de-gestion-des-appels-d-offres-et-l-application-sur-les-offres-a-commandes-et-arrangements-en-matiere-d-8
    le 13 mai, 2022- Ottawa- Veuillez noter que la Gestion des justificatifs internes (GJI) fera un service d’entretien planifié qui affectera tous les utilisateurs maClé entre 5 h 00 HAE à 9 h 00 HAE dimanche, le 15 mai, 2022. Impact aux utilisateurs de ...

  • GCNouvellesInterruption de service au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)

    https://achatsetventes.gc.ca/interruption-de-service-au-systeme-donnees-d-inscription-des-fournisseurs-dif-28
    Le 13 mai, 2022- Ottawa- Il y aura une interruption de service prévue au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF) entre 10 h 00 HAE à 14 h 00 HAE samedi, le 14 mai, 2022. Les fournisseurs ne pourront pas accéder au système DIF pendant ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesDirective sur les marchés de l’État, incluant les baux immobiliers, dans la région du Nunavut

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-139R1
    Objet L’ AP-139R1 remplace et annule l’ AP-139. L’avis relatif aux politiques (AP)-139R1 a pour but d’informer les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements de TPSGC des nouvelles clauses et des nouveaux modèles rédigés pour ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesExigences à l’égard de la Loi sur les langues officielles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-48R1
    Objet L'objectif de l'avis relatif aux politiques (AP-48R1) est de mettre à jour les obligations à l'égard de la Loi sur les langues officielles (LLO) pour les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements (PA). Date d'entrée en ...

  • GCItem du Guide CCUAMarchés réservés aux bénéficiaires d'une entente sur les revendications territoriales globales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0005T/5
    Ce marché est réservé pour les bénéficiaires d'une ou des ententes sur les revendications territoriales globales (ERTG) suivantes:____________ (insérer la ou les ERTG qui s'appliquent), en vertu du paragraphe________ (insérer les numéros de paragraphe qui ...

  • GCItem du Guide CCUAMarchés réservés dans le cadre de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3002T/8
    Ce marché est réservé dans le cadre de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones du gouvernement fédéral. Pour de plus amples renseignements concernant les exigences requises des entreprises autochtones conformément au Programme ...

  • GCItem du Guide CCUADirective du Nunavut: Divulgation de renseignements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0208C/1
    L’entrepreneur accepte que le Canada divulgue, à tout moment, le Plan des avantages pour les Inuits (PAI) et les rapports d’étape du PAI à des parties tiers, y compris aux titulaires des droits issus des traités autochtones ou à leurs représentants ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsRépartition des responsabilités en matière de traduction de documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/20/1/4
    La répartition des responsabilités entre Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) et les ministères clients en ce qui concerne la traduction des documents se trouve à la section 3.1 de l’ annexe 1.1.1 Matrice des responsabilités de ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAppel d’offres d’envergure nationale

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/4/20/1/3
    Les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements (PA) doivent tenir compte du fait que la Loi sur les langues officielles (LLO) ne fait pas de distinction quant à la portée nationale ou non de l’appel d’offres lorsqu’il s’agit d ...

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