Recherche
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez? Effectuez une recherche dans tous les sites Web du gouvernement du Canada
Conseils de rechercheFiltrez vos résultats
Données sur l'approvisionnement
- Numéro d'identification des biens et services (46) Appliquer le filtre - Numéro d'identification des biens et services
- Offres à commandes et d'arrangements en matière d'approvisionnement (3) Appliquer le filtre - Offres à commandes et d'arrangements en matière d'approvisionnement
- Personnes-ressources responsables des Numéro d'identification des biens et services (NIBS) (3) Appliquer le filtre - Personnes-ressources responsables des Numéro d'identification des biens et services (NIBS)
Biens et services
Emplacement
Nom normalisé du fournisseur
Politique et soutien
- Item du Guide CCUA (199) Appliquer le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
- Section du Guide des approvisionnements (21) Appliquer le filtre - Section du Guide des approvisionnements
- Avis relatifs aux politiques (14) Appliquer le filtre - Avis relatifs aux politiques
- Page (8) Appliquer le filtre - Page
- Table des matières (1) Appliquer le filtre - Table des matières
Résultats de la recherche
Recevez des avis pour ce résultat de recherche : Avis par courriel flux RSS flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires
Affichage des items 201 à 210 de 295 pour 75.
En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.
-
GCItem du Guide CCUAConditions générales- arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2020/1001 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Demandes de soumissions et contrats subséquents 04 Période de l'arrangement en matière d'approvisionnement 05 Modifications 06 Confirmation des qualifications 07 Occasion de qualification continue ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- services (complexité moyenne)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010C/1201 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 Retard justifiable 09 Inspection et acceptation des ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- services professionnels (complexité moyenne)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010B/1301 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 Retard justifiable 09 Inspection et acceptation des ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens (complexité moyenne)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010A/1201 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Condition du matériel 06 Rigueur des délais 07 Retard justifiable 08 Inspection et acceptation des travaux 09 Garantie 10 ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- offres à commandes- biens ou services
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2005/901 Interprétation 02 Généralités 03 Clauses et conditions uniformisées 04 Offre 05 Commandes subséquentes 06 Retrait 07 Révision 08 Coentreprise 09 Divulgation de renseignements 10 Diffusion de renseignements relatifs à l´offre à commandes 11 Dispositions ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2008/13Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité- arrangement 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de fournisseur 05 Présentations des arrangements 06 Arrangements ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins non concurrentiels
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2007/13Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – offre 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentation d'une offre 06 Capacité juridique 07 Rejet d'une ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/17Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – offre 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentations des offres 06 Offres déposées en retard 07 ... -
GCItem du Guide CCUAHeures supplémentaires- Marine
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0503C/2L'entrepreneur ne devra pas faire d'heures supplémentaires dans le cadre du contrat à moins d'y être autorisé d'avance et par écrit par l'autorité contractante. Toutes les demandes de paiement doivent être accompagnées d'une copie de l'autorisation d ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Modernisation d’ascenseurs
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R5110T/11IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de ...
Pages des résultats pour Recherche
- « premier
- ‹ précédent
- …
- 17Allez à la page 17 des résultats
- 18Allez à la page 18 des résultats
- 19Allez à la page 19 des résultats
- 20Allez à la page 20 des résultats
- 21 : (page en cours)
- 22Allez à la page 22 des résultats
- 23Allez à la page 23 des résultats
- 24Allez à la page 24 des résultats
- 25Allez à la page 25 des résultats
- …
- suivant ›
- dernier »
Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.