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  • GCNIBS Matériel de système d'information de bureau

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/7435
    Titre
    7435: Matériel de système d'information de bureau
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Machines de bureau enregistreuses et reproductrices de son

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/7450
    Titre
    7450: Machines de bureau enregistreuses et reproductrices de son
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Fichiers à classement visible - Composants et accessoires

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/7460
    Titre
    7460: Fichiers à classement visible - Composants et accessoires
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Machines de bureau diverses

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/7490
    Titre
    7490: Machines de bureau diverses
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Machines de bureau, systèmes de traîtement des textes et équipement à classement visible

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/74-0
    Titre
    74: Machines de bureau, systèmes de traîtement des textes et équipement à classement visible
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Machines de bureau, systèmes de traîtement des textes et équipement à classement visible

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/74
    Titre
    74: Machines de bureau, systèmes de traîtement des textes et équipement à classement visible
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi à l'étranger

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035C/4
    La livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (insérer le nom du lieu convenu, par ex. l'établissement de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000. L'entrepreneur doit charger les biens dans les véhicules de l'entreprise de transport ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsDemande de soumissions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/10/15
    Une demande de soumissions peut être utilisée pour les besoins de faible valeur (simple), de complexité moyenne (MC) et plus complexe (HC). Elle peut être utilisée lorsque la sélection des soumissionnaires est fondée sur le prix ou sur le meilleur rapport ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Raisons justifiant le recours à l'appel d'offres limité contenues dans les accords commerciaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/3/2
    Résumé des raisons justifiant le recours à l'appel d'offres limité. (Il convient de noter que les codes du processus d'attribution des contrats pour chaque type d'attribution sont incorporés par renvoi.) L'appel d'offres limité peut être utilisé ...

  • GCPageAttribuer le contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-le-gouvernement/acheter-pour-le-gouvernement-du-canada/attribuer-le-contrat
    Table des matières Types de contrats La carte d'achat du gouvernement Le bon de commande Votre offre ou proposition est acceptée Vous êtes invité à... L'offre à commandes L'arrangement en matière d'approvisionnements Avis aux ...

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