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  • GCAvis relatifs aux politiquesInstructions pour l'expédition de certains besoins du MDN- Incoterms 2000

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62
    AP-62 : Instructions pour l'expédition de certains besoins du MDN- Incoterms 2000 Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesChangements apportés aux clauses du Guide des CCUA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-60
    AP-60 : Changements apportés aux clauses du Guide des CCUA Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesModifications à la Politique du CT sur le titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-49U
    AP-49U : Modifications à la Politique du CT sur le titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesTitre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-49
    AP-49 : Titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (MDN)- entrepreneur établi au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/5
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0001T/12
    R0001T Instructions générales aux soumissionnaires Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature et Identité ou capacité civile du soumissionnaire 04 Taxe sur les produits et ...

  • GCItem du Guide CCUAModalités de paiement «B»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0201D/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada MP1 Montant à payer- Généralités MP2 Montants payables à l'entrepreneur MP3 Montants payables à Sa Majesté MP4 Date de paiement MP5 Le rapport sur le progrès des travaux et le paiement y afférent ne lient ...

  • GCItem du Guide CCUACG6- Changements dans les travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2260D/1
    CG 6.1 Changements dans les travaux 1. Le ministre ou, s'il est autorisé par lui, le représentant ministériel a le droit d'ordonner des travaux additionnels, de dispenser l'entrepreneur d'effectuer l'ensemble ou une partie des travaux décrits dans les ...

  • GCItem du Guide CCUACG8- Règlement des différends

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2280D/2
    CG 8.1 Interprétation 1. Dans le cadre des présentes conditions relatives au règlement des différends et dans la clause R0208D, Règlement des différends- règles sur la médiation, « Différend » signifie tout différend portant sur une question quelconque ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'affrètement aérien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K9009D/3
    1. Interprétation 1.1 « jour » désigne une période de 24 heures consécutives; 1.2 « mois » désigne une période de 30 jours consécutifs; et 1.3 « vol » désigne le déplacement d'un aéronef entre le point de décollage et le premier point d'atterrissage. 2. ...

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