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  • GCItem du Guide CCUAListe provisoire des pièces de rechange

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4050D/1
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, fournir à l'autorité contractante et au MDN, à l'adresse indiquée ci-après, une Liste provisoire des pièces de rechange (LPPR), préparée conformément au numéro le ...

  • GCItem du Guide CCUAÉtat détaillé d'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4051D/1
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, fournir à l'autorité contractante et au MDN, à l'adresse indiquée ci-après, un État détaillé d'approvisionnement (ÉDA), préparé conformément au numéro le plus ...

  • GCItem du Guide CCUAListe de pièces de rechange recommandées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4052D/1
    1. L'entrepreneur doit fournir à l'autorité contractante et au MDN, à l'adresse indiquée ci-après, dans le délai de____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, une Liste des pièces de rechange recommandées (LPRR), préparée conformément au numéro ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments de douane

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2608D/1
    1. Le cas échéant, l'entrepreneur doit fournir les documents suivants: a) la facture de Douanes Canada, lorsque la valeur de la marchandise est de 500 $ CAN ou plus; b) la facture de Douanes Canada ou bien une copie de la facture commerciale, lorsque la ...

  • GCItem du Guide CCUADocumentation des douanes canadiennes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2608D/2
    GÉNÉRALITÉS 1. L'entrepreneur fournira un (1) exemplaire de la facture des douanes canadiennes pour tous les envois lorsque le ministère de la Défense nationale (MDN) est l'importateur. Pour un envoi évalué à moins de 1 200 $ CAN, on peut fournir un (1) ...

  • GCItem du Guide CCUADocumentation des douanes canadiennes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2608D/3
    GÉNÉRALITÉS 1. L'entrepreneur fournira un (1) exemplaire de la facture des douanes canadiennes pour tous les envois lorsque le ministère de la Défense nationale (MDN) est l'importateur. Pour un envoi évalué à moins de 1 600 $ CAN, on peut fournir un (1) ...

  • GCItem du Guide CCUADocumentation des douanes canadiennes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2608D/4
    GÉNÉRALITÉS 1. L'entrepreneur fournira un (1) exemplaire de la facture des douanes canadiennes pour tous les envois lorsque le ministère de la Défense nationale (MDN) est l'importateur. Pour un envoi évalué à moins de 1 600 $CAN, on peut fournir un (1) ...

  • GCItem du Guide CCUADocumentation des douanes canadiennes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2608D/5
    GÉNÉRALITÉS 1. L'entrepreneur fournira un (1) exemplaire de la facture des douanes canadiennes pour tous les envois lorsque le ministère de la Défense nationale (MDN) est l'importateur. Pour un envoi évalué à moins de 1 600 $CAN, on peut fournir un (1) ...

  • GCItem du Guide CCUADocumentation des douanes canadiennes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2608D/6
    GÉNÉRALITÉS 1. L'entrepreneur fournira deux (2) exemplaires de la facture des douanes canadiennes ou deux (2) exemplaires de la facture commerciale portant la mention « Pour les douanes seulement » pour tous les envois lorsque le ministère de la Défense ...

  • GCItem du Guide CCUADocumentation des douanes canadiennes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2608D/8
    Généralités 1. L'entrepreneur fournira deux (2) exemplaires de la facture des douanes canadiennes ou deux (2) exemplaires de la facture commerciale portant la mention « Pour les douanes seulement » pour tous les envois lorsque le ministère de la Défense ...

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