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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/4
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG1 Interprétation CG2 Successeurs et ayants droit CG3 Cession du contrat CG4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG5 Modifications CG6 Nulle obligation implicite CG7 Rigueur des délais CG8 Indemnisation ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 1 Interprétation CG 2 Successeurs et ayants droit CG 3 Cession du contrat CG 4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG 5 Modifications CG 6 Nulle obligation implicite CG 7 Rigueur des délais CG 8 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/6
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 1 Interprétation CG 2 Successeurs et ayants droit CG 3 Cession du contrat CG 4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG 5 Modifications CG 6 Nulle obligation implicite CG 7 Rigueur des délais CG 8 ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation des soumissions concernant les avis de modification proposée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0206D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Présentation des soumissions concernant les avis de modification proposée 02 Généralités 03 Taux horaires de main-d'oeuvre 04 Coûts des matériaux, de l'outillage et de l'équipement 05 Provision pour ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation des soumissions concernant les avis de modification proposée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0206D/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Présentation des soumissions concernant les avis de modification proposée 02 Généralités 03 Taux horaires de main-d'oeuvre 04 Coûts des matériaux, de l'outillage et de l'équipement 05 Provision pour ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation des soumissions concernant les avis de modification proposée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0206D/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Présentation des soumissions concernant les avis de modification proposée 02 Généralités 03 Taux horaires de main-d'oeuvre 04 Coûts des matériaux, de l'outillage et de l'équipement 05 Provision pour ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation des soumissions concernant les avis de modification proposée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0206D/4
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Présentation des soumissions concernant les avis de modification proposée 02 Généralités 03 Taux horaires de main-d'oeuvre 04 Coûts des matériaux, de l'outillage et de l'équipement 05 Provision pour ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- travaux secondaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0210D/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Définition des termes 02 Cession du contrat et de sous-contrats 03 Membres de la Chambre des communes et anciens titulaires de charge publique 04 Indemnisation 05 Propriété de Sa Majesté 06 Lois ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- travaux secondaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0210D/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 01 Définition des termes CG 02 Cession du contrat et de sous-contrats CG 03 Membres de la Chambre des communes et anciens titulaires de charge publique CG 04 Indemnisation CG 05 Propriété de Sa Majesté ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions, facturation/documentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z1000C/1
    1. Paiements partiels- Les demandes de paiement partiel doivent être présentées sur la formule DSS-MAS 1111, Réclamation de paiement partiel, pour les contrats «de type à prix fixe».- Il faut envoyer un (1) original et trois (3) copies dûment conformes à l ...

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