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GCItem du Guide CCUAConditions générales: recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/2201 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Modernisation d’ascenseurs
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R5110T/20IG01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Modernisation d’ascenseurs
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R5110T/19IG01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/24IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/2101 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsPolitique sur les langues officielles applicable à l'avis de projet de marchés
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/75/15/1Avec la promulgation de l’ AP-48R1- Exigences relatives à la Loi sur les langues officielles, cette section a été supprimée. À titre de référence seulement, la section 4.75.15.1 est disponible dans les archives du Guide des approvisionnements, version ... -
GCAvis relatifs aux politiquesExigences à l’égard de la Loi sur les langues officielles
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-48R1Objet L'objectif de l'avis relatif aux politiques (AP-48R1) est de mettre à jour les obligations à l'égard de la Loi sur les langues officielles (LLO) pour les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements (PA). Date d'entrée en ... -
GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/2001 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsSection A : Partage des responsabilités entre Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) et le ministère de la Défense nationale (MDN) pour l'acquisition de biens et de services
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/1/1/2/1La présente matrice décrit le partage des responsabilités attribuées, accepté par les ministres du ministère de la Défense nationale (MDN) et de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) 1. C'est le fondement d'une relation de partenariat ... -
GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi au Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/8Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ...
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