Recherche
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez? Effectuez une recherche dans tous les sites Web du gouvernement du Canada
Conseils de rechercheFiltrez vos résultats
Données sur l'approvisionnement
Biens et services
Résultats de la recherche
Recevez des avis pour ce résultat de recherche : Avis par courriel flux RSS flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires
Affichage des items 41 à 50 de 62 pour 4800.
En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.
-
GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000C/15RÉVISION DU NOM DU MINISTÈRE Toute référence au ministre des Approvisionnements et Services ou au ministère des Approvisionnements et Services dans toute clause ou condition du présent contrat doit être interprétée, suivant le cas, comme étant une ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000C/16Guide des clauses et des conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000C/17Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000C/18Guide des clauses et des conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000C/19Guide des Clauses et des conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000C/20Guide des Clauses et des conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000C/21Guide des Clauses et des conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000C/22Conditions générales du contrat 1. Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C., 1996, ch. 16, a) les conditions générales et les clauses indiquées dans la présente par un titre, un numéro et une date, ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000C/23Conditions générales du contrat 1. Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C., 1996, ch. 16, a) les conditions générales et les clauses indiquées dans la présente par un titre, un numéro et une date, ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/12RÉVISION DU NOM DU MINISTÈRE Toute référence au ministre des Approvisionnements et Services ou au ministère des Approvisionnements et Services dans toute clause ou condition de la présente invitation à soumissionner doit être interprétée, suivant le cas, ...
Pages des résultats pour Recherche
Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.