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  • GCPage de contenuRésumé des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/resume-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Le résumé des modifications au Guide des approvisionnements regroupe les modifications apportées dans la dernière version du Guide des approvisionnements. Le résumé des modifications est identifié par un numéro de version composé de 4 chiffres (année ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsRenseignements généraux sur les traités modernes (ententes sur les revendications territoriales globales)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/35/1
    Les traités modernes, aussi connus sous le nom d'ententes sur les revendications territoriales globales (ERTG), sont généralement tripartites et comprennent des organisations ou des nations autochtones, la Couronne et les gouvernements provinciaux et ...

  • GCItem du Guide CCUAAchatsCanadaBuys Conditions générales: besoins plus complexes de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2035ACB/1
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Remplacement d'individus spécifiques 09 Rigueur des délais ...

  • GCItem du Guide CCUAAchatsCanadaBuys Conditions générales: besoins plus complexes de biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030ACB/1
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation de divulgation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0013C/8
    A la fin des travaux, l'entrepreneur doit soumettre au__________ (insérer « responsable technique » ou « chargé de projet ») et à l'autorité contractante une copie de l'attestation de divulgation jointe à l'annexe « _____  » (insérer l'annexe applicable) ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsGlossaire du Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/glossaire/1
    Glossaire des termes commençant par la lettre A Glossaire des termes commençant par la lettre B Glossaire des termes commençant par la lettre C Glossaire des termes commençant par la lettre D Glossaire des termes commençant par la lettre E Glossaire des ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Avis de marché aux groupes revendicateurs des traités modernes (d'ententes sur les revendications territoriales globales)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/2
    (Voir 9.35.35 Avis d'achat) Colombie-Britannique Accord définitif des Premières nations maa-nulth Premières nations Maa-nulth 5091, chemin Tsumas-as Port Alberni (Colombie-Britannique) V9Y 8X9, Canada Téléphone: 1-250-724-1802 Télécopieur: 1-250-724-1852 ...

  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/10
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/9
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ...

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