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  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2008/20
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – arrangement 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de fournisseur 05 Présentations des arrangements 06 Arrangements ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/25
    01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 ...

  • GCPagePlanifier la stratégie d'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-le-gouvernement/acheter-pour-le-gouvernement-du-canada/planifier-la-strategie-d-approvisionnement
    Table des matières Qu'est-ce qu'une stratégie d'approvisionnement? Seuils applicables pour l'achat des biens Seuils applicables pour l'achat de services Le processus concurrentiel Le processus non concurrentiel (un fournisseur ...

  • GCPageBureaux régionaux de TPSGC- Région du Québec

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/contacts-pour-les-entreprises/bureaux-regionaux-de-tpsgc/region-du-quebec
    SITUATION DE PANDÉMIE En raison de l’épidémie de COVID-19 en cours qui continue d’évoluer, dans la mesure du possible, les fournisseurs sont encouragés à présenter leurs soumissions par voie électronique en utilisant l'application Connexion postel de ...

  • GCNouvellesInterruption de service au services d’Achatsetventes.gc.ca

    https://achatsetventes.gc.ca/interruption-de-service-au-services-d-achatsetventesgcca-3
    Le 14 janvier, 2022- Ottawa- Veuillez noter que Achatsetventes.gc.ca fera un service d’entretien planifié qui affectera tous les utilisateurs entre 19 h 00 HAE à 23 h 00 HAE samedi le 15 janvier, 2022. Impact aux utilisateurs Au cours du service d ...

  • GCNouvellesInterruption de service au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)

    https://achatsetventes.gc.ca/interruption-de-service-au-systeme-donnees-d-inscription-des-fournisseurs-dif-24
    Le 14 janvier, 2022- Ottawa- Il y aura une interruption de service prévue au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF) entre 19 h 00 HAE à 23 h 00 HAE samedi, le 15 janvier 2022. Les fournisseurs ne pourront pas accéder au système DIF ...

  • GCPageSpécifications pour les produits COVID-19

    https://achatsetventes.gc.ca/specifications-pour-les-produits-COVID-19
    Table des matières En appui à la réponse du gouvernement du Canada à la maladie du coronavirus (COVID-19), nous fournissons les spécifications pour les divers types de produits suivants: Masques respiratoires à usage unique Masques chirurgicaux à usage ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesMise à jour des processus liés au programme des ventes de matériel militaire à l’étranger (FMS)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-143
    Objet Le but de l’avis relatif aux politiques (AP)-143 est d’informer les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements (PA) des mises à jour du Guide des approvisionnements aux processus de ventes militaires à l’étranger (Foreign ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsModifications aux ententes de ventes de matériel militaire à l’étranger

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/15/45
    TPSGC (Washington [W]) négociera des modifications à l’entente au besoin. La procédure de modification des ententes dans les dossiers du programme FMS est similaire aux étapes décrites à la section 9.15.3 Processus d’approvisionnement dans le cadre du ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsDélais d’exécution pour les ventes de matériel militaire à l’étranger

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/15/10
    Le temps que prend normalement le DoD des É.-U. pour répondre à une lettre de demande présentée par le bureau de TPSGC (Washington [W]) au nom du Canada est comme suit : 45 jours pour les LOA de commandes-cadres, les LOA de formation, les accords de ...

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