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  • GCItem du Guide CCUAAchats aux États-Unis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1011A/5
    1011A 00 (01/12/00) Achats aux États-Unis Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Rapports sur l'état des travaux 03 Modification de modèles, dessins et devis 04 Inspection 05 Emballage d'expédition 06 Factures, documents d ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- Prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026-S100A/1
    1026-S100A 01 (06/91) Interprétation (1) Sauf incompatibilité avec le contexte, a) l'expression « convention » signifie la convention ou le contrat dont, dans chaque cas déterminé, les présentes conditions générales font partie; b) l'expression « contrat ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées- Offres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/17
    Partie A. Instructions (applicables aux demandes d'offres à commandes) 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada (TPSGC) pour répondre aux besoins des ...

  • GCItem du Guide CCUAServices professionnels et de recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-5/17
    A. INSTRUCTIONS (APPLICABLES AUX DEMANDES DE SOUMISSIONS) 1. Présentation des propositions (1) La présente constitue une demande (nommée dans les présentes « demande de soumissions ») concernant la mise au point et la présentation, au ministre des Travaux ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Réception d'une demande

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/20/1
    Les agents de négociation des contrats devraient consulter l'article  9.15 Vente de matériel militaire des États-Unis à l'étranger ou l'information sur le processus de demande dans le cadre du programme FMS des É.-U. Le bureau COLOG du Secteur des projets ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Résiliations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/135
    Pour déterminer le type de résiliation applicable, voir les articles 8.135.5 Résiliation pour des raisons de commodité par le Canada, 8.135.15 Résiliation pour manquement et 8.135.20 Résiliation par consentement mutuel. Pour ce qui est des clauses de ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsSoumissions, offres ou arrangements retardés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/85/5
    Pour les soumissions, les offres ou les arrangements retardés, les agents de négociation des contrats devraient consulter les instructions uniformisées applicables du guide des CCUA. Ils devraient, toutefois consulter l'article 9.10.15 Services de ...

  • GCPageMessage d'appui pour le lancement du PCCI

    https://achatsetventes.gc.ca/multimedia/message-d-appui-pour-le-lancement-du-pcci
    Submitted by jennifer.brebner on Wed, 2010-11-17 15:39 ...

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