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GCPageMises à jour les plus récentes
https://achatsetventes.gc.ca/etablissement-des-prix-en-approvisionnement/mises-a-jour-les-plus-recentesLe Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement (« Guide sur l’établissement des prix ») doit demeurer évolutif en cherchant continuellement à apprendre et à s’adapter aux pratiques et aux expériences émergentes par ... -
GCPageSoumissionner des marchés
https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/vendre-au-gouvernement-du-canada/soumissionner-des-marchesLe processus de demandes de soumissions Table des matières Comment se renseigner sur les occasions de marchés Processus de demandes de soumissions de TPSGC Méthodes d'approvisionnement de TPSGC Achats par téléphone Demande de prix (DPrix) Appel d& ... -
GCPage de contenuArchives des résumés des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-aux-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat-ccuaCette section contient les résumés antérieurs des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version des CCUA et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ... -
GCPage de contenuRésumé des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/resume-des-modifications-aux-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat-ccuaLe résumé des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) regroupe les modifications apportées dans la dernière version des clauses et conditions uniformisées d'achat. Le résumé des modifications est identifié par un numéro de ... -
GCPage de contenuRésumé des modifications au Guide des approvisionnements
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/resume-des-modifications-au-guide-des-approvisionnementsLe résumé des modifications au Guide des approvisionnements regroupe les modifications apportées dans la dernière version du Guide des approvisionnements. Le résumé des modifications est identifié par un numéro de version composé de 4 chiffres (année ... -
GCPage de contenuPolitiques et lignes directrices
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/politiques-et-lignes-directricesLes activités d'approvisionnement du gouvernement du Canada sont principalement effectuées conformément à un cadre de gestion comprenant : les lois et les règlements (y compris un processus de contestation); les accords commerciaux; et les politiques, ... -
GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnementsCette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ... -
GCPageProcessus de contestation des offres et mécanismes de recours
https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/vendre-au-gouvernement-du-canada/suivi-des-soumissions/processus-de-contestation-des-offres-et-mecanismes-de-recoursAVIS DE NON-RESPONSABILITÉ: Les recours possibles ci-dessous sont présentés à titre informatif seulement. Les mécanismes de recours présentés sur la présente page ne s’appliquent pas à tous les marchés ni à tous les fournisseurs. Chaque situation devrait ... -
GCPageCe que le gouvernement du Canada achète
https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/vendre-au-gouvernement-du-canada/le-processus-d-approvisionnement/ce-que-le-gouvernement-du-canada-acheteLe gouvernement du Canada achète à peu près tous les types de biens et de services, des aéronefs aux trombones, des services de formation à la recherche scientifique. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) est un organisme de services ... -
GCPageLe processus d’approvisionnement
https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/vendre-au-gouvernement-du-canada/le-processus-d-approvisionnementTable des matières Cadre d’approvisionnement Qu'est-ce que le processus concurrentiel? Quelles sont les méthodes d’approvisionnement? les contrats les offres à commandes et les arrangements en matière d'approvisionnement Qu'est-ce que le ...
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