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  • GCItem du Guide CCUADétection lointaine avancée- transport maritime

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0165T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 10 de l'Accord de coopération entre la Société régionale inuvialuit (SRI) et le ministère de la Défense nationale (MDN) concernant le réaménagement et le nettoyage des sites DLA dans ...
  • GCItem du Guide CCUADétection lointaine avancée- transport aérien (voilure tournante)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0164T/2
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 10 de l'Accord de coopération entre la Société régionale inuvialuit (SRI) et le ministère de la Défense nationale (MDN) concernant le réaménagement et le nettoyage des sites DLA dans ...
  • GCItem du Guide CCUADétection lointaine avancée- transport aérien (empennage fixe)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0163T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 10 de l'Accord de coopération entre la Société régionale inuvialuit (SRI) et le ministère de la Défense nationale (MDN) concernant le réaménagement et le nettoyage des sites DLA dans ...
  • GCItem du Guide CCUADétection lointaine avancée- critères d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0162T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 10 de l'Accord de coopération entre la Société régionale inuvialuit (SRI) et le ministère de la Défense nationale (MDN) concernant le réaménagement et le nettoyage des sites DLA dans ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation de Little Salmon/Carmacks- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0112T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.6 des clauses de l' Entente définitive de la première nation des Little Salmon/Carmacks (EDPNLSC)  : 15.7.1.1 Le gouvernement tient compte, dans l'évaluation des offres, des ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première Nation des Selkirk- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0103T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.5 des clauses de l'Entente définitive de la Première Nation des Selkirk (EDPNS)  : 15.7.1.1 Le gouvernement tient compte, dans l'évaluation des offres, des propositions et des ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation des Gwitchin de Vuntut- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0093T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.4 des clauses de l'Entente définitive de la première nation des Gwich'in de Vuntut (EDPNGV): 15.7.1.1 Le gouvernement tient compte, dans l'évaluation des offres, propositions et ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive du Conseil des Tlingits de Teslin- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0082T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.3 des clauses de l'Entente définitive du Conseil des Tlingits de Teslin (EDCTT)  : 15.7.1.1 Le gouvernement tient compte, dans l'évaluation des offres des propositions et des ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première Nation des Nacho Nyak Dun- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0062T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.1 des clauses de l'Entente définitive de la Première Nation des Nacho Nyak Dun (EDPNNND) : 15.7.1.1 Le gouvernement tient compte, dans l'évaluation des offres, des propositions et ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive des Premières nations de Champagne et de Aishihik- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0074T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.2 des clauses de l'Entente définitive des premières nations de Champagne et de Aishihik (EDPNCA) : 15.7.1.1 Le gouvernement tient compte, dans l'évaluation des offres, des ...

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