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  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 05 Dépenses du siège social

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/5
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.5 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Prix de transfert

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/55
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.55 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCNIBS Appareils de lancement pour engins pyrotechniques et roquettes

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1055-0
    Titre
    1055: Appareils de lancement pour engins pyrotechniques et roquettes
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Appareils de lancement pour engins pyrotechniques et roquettes

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1055
    Titre
    1055: Appareils de lancement pour engins pyrotechniques et roquettes
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUAContrôle collectif

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9112C/2
    L'entrepreneur atteste qu'il n'est pas assujetti au contrôle collectif d'une autre division, société mère ou société affiliée fournissant des matériaux ou des services, ou les deux, liés à l'exécution des travaux prévus dans le contrat. Aux fins de la ...

  • GCItem du Guide CCUAAccord GATT

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0004T/1
    ACCORD GATT: Comme il s'agit d'un besoin régi par les dispositions de l'Accord GATT relatif aux marchés publics, les modalités suivantes s'appliquent: 1. Les fournisseurs qui ne sont pas sur la liste des fournisseurs du Ministère des Approvisionnements et ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesRenseignements sur les marchandises contrôlées- Mise à jour

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-51U1
    AP-51U1 : Renseignements sure les marchandises contrôlées- Mise à jour Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...

  • GCItem du Guide CCUASécurité- classification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F5000C/1
    Le présent document est classé_____. Le présent contrat, le travail, les services, l'équipement et (ou) le matériel visés par le présent contrat sont classés conformément à la Liste de contrôle des exigences en matière de sécurité. Nous attirons donc votre ...

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