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- 1040: Armes chimiques et équipement
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCTable des matièresGuide des approvisionnements
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnementsLe Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ... -
GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnementsCette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ... -
GCSection du Guide des approvisionnements Contrats de recherche et de développement passés avec les universités et les collèges
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/40Avec la publication de l’ Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices, le contenu de cet article a été révisé et intégré à l’ Annexe 10.1. Le contenu désuet de la section 10.40 a été supprimé, mais est disponible à des fins de consultation dans ... -
GCNIBS Armes chimiques et équipement
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1040 -
GCNIBS Piper PA-3T (T-1040)
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/V201AMJ- Titre
- V201AMJ: Piper PA-3T (T-1040)
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCItem du Guide CCUAAttestation des prix- universités et collèges canadiens
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0012T/4Le soumissionnaire atteste que le prix proposé est fondé sur les coûts calculés selon les alinéas 10.40a) à i) du Guide des approvisionnements de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, sur l'établissement des prix pour les contrats de ... -
GCItem du Guide CCUAAttestation des prix- universités et collèges canadiens
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0012T/5Le soumissionnaire atteste que le prix proposé est fondé sur les coûts calculés selon les alinéas 10.40 a) à i) du Guide des approvisionnements de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, sur l'établissement des prix pour les contrats de ... -
GCItem du Guide CCUAVérification discrétionnaire- universités et collèges canadiens
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0102C/5L'attestation de l'entrepreneur à l'effet que le prix proposé est fondé sur les coûts calculés selon les alinéas 10.40a) à i) du Guide des approvisionnements de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, sur l'établissement des prix pour les ...
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