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  • GCSection du Guide des approvisionnementsServices d'entretien d'ascenseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/10/20
    Cette section du Guide des approvisionnements a été supprimée. Aux fins de consultation seulement, l’article 9.10.20 est disponible dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2016-2. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Différends

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/140
    Dans le cadre de la gestion d'un contrat, des différends peuvent survenir entre les parties au contrat. Les différends doivent être réglés rapidement. Toutes les parties doivent remplir leurs obligations contractuelles. Il est essentiel de tenir des ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsCorporation commerciale canadienne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/125
    Pour des renseignements sur les achats au nom de la Corporation commerciale canadienne (CCC), les rôles et les responsabilités de la CCC et de TPSGC, ainsi que sur les protocoles d'entente pertinents, voir l'article  9.55 Corporation commerciale ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Protocole d'entente entre la Corporation commerciale canadienne et Travaux publics et Service gouvernementaux Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/6
    Cette annexe a été supprimée du Guide des approvisionnements à la suite d’un examen des sections faisant référence à la Corporation commerciale canadienne (CCC). À titre de référence, on trouve l’annexe 9.6 dans la version 2016-2 archivée du Guide des ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe C du protocole d'entente : Accord sur le partage du développement industriel pour la défense entre le Canada et les États-Unis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/6/3
    Cette annexe a été supprimée du Guide des approvisionnements à la suite d’un examen des sections faisant référence à la Corporation commerciale canadienne (CCC). À titre de référence, on trouve l’annexe C dans la version 2016-2 archivée du Guide des ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe B du protocole d'entente : Accord sur le partage de la production de défense entre le Canada et les États-Unis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/6/2
    Cette annexe a été supprimée du Guide des approvisionnements à la suite d’un examen des sections faisant référence à la Corporation commerciale canadienne (CCC). À titre de référence, on trouve l’annexe B dans la version 2016-2 archivée du Guide des ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe A du protocole d'entente : Matrice des responsabilités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/6/1
    Cette annexe a été supprimée du Guide des approvisionnements à la suite d’un examen des sections faisant référence à la Corporation commerciale canadienne (CCC). À titre de référence, on trouve l’annexe A dans la version 2016-2 archivée du Guide des ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Procédure à suivre pour l'application d'une mesure corrective du rendement du fournisseur (MCRF)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/8/6/1
    Ce document est publié en format graphiques vectoriels adaptables (SVG) et pourrait ne pas s'afficher correctement dans votre navigateur Web. Les formats alternatifs suivants sont disponibles : Tableau du processus- Aperçu- version texte Cliquez sur l ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsProcédure d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/5/5
    Le but premier de l'évaluation des soumissions est de déterminer la meilleure soumission recevable, conformément à la méthode de sélection et d'évaluation précisée dans le document de demandes de soumissions, parmi l'ensemble des soumissions reçues avant ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsChapitre 9- Achats spéciaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9
    ...

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