Recherche
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez? Effectuez une recherche dans tous les sites Web du gouvernement du Canada
Conseils de rechercheFiltrez vos résultats
Filtres sélectionnés
Politique et soutien
- Enlever le filtre - Section du Guide des approvisionnements Section du Guide des approvisionnements
- Item du Guide CCUA (5922) Appliquer le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
- Avis relatifs aux politiques (238) Appliquer le filtre - Avis relatifs aux politiques
- Nouvelles (220) Appliquer le filtre - Nouvelles
- Page (186) Appliquer le filtre - Page
- Section du Guide des CCUA (25) Appliquer le filtre - Section du Guide des <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
- Table des matières (2) Appliquer le filtre - Table des matières
Résultats de la recherche
Recevez des avis pour ce résultat de recherche : Avis par courriel flux RSS flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires
En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.
-
GCSection du Guide des approvisionnementsBases de paiement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/20La section 4.1 Base de paiement du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement fournit des orientations supplémentaires sur la sélection et l’utilisation des différentes bases de paiement pour les contrats. Les ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Avis de marché aux groupes revendicateurs des traités modernes (d'ententes sur les revendications territoriales globales)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/2(Voir 9.35.35 Avis d'achat) Colombie-Britannique Accord définitif des Premières nations maa-nulth Premières nations Maa-nulth 5091, chemin Tsumas-as Port Alberni (Colombie-Britannique) V9Y 8X9, Canada Téléphone: 1-250-724-1802 Télécopieur: 1-250-724-1852 ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Achat écologique : facteurs environnementaux et indicateurs d'évaluation
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/2/2Les ministères clients, en collaboration avec Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), sont responsables des quatre étapes du processus d'achat, à partir de la planification et de l'achat jusqu'à l'utilisation et l'aliénation. Les ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsPolitique d'achats écologiques
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/1/60/1La Politique d'achats écologiques, présentée dans l' ARCHIVÉ- Avis sur la Politique des marchés 2006-1 du Conseil du Trésor, est entrée en vigueur le 1er avril 2006. La politique a pour objectif de favoriser la protection de l'environnement et d'appuyer ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/5/1Renseignements généraux Le Programme de contrats fédéraux (PCF) pour l'équité en matière d'emploi vise à corriger les inégalités en matière d'emploi touchant quatre groupes désignés, soit les femmes, les Autochtones, les personnes handicapées et les ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsPropriété intellectuelle (PI)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/95Avant l'émission d'une demande de soumissions ou l'attribution d'un contrat, l'agent de négociation des contrats doit définir la propriété intellectuelle (PI) déjà existante avant l'attribution du contrat et, à l'inverse, la PI qui sera générée à la suite ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Contrats de recherche et de développement passé avec les universités et les collèges
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/1Les travaux de recherche et développement exécutés par des universités ou des collèges seront facturés au coût direct, majoré d'une participation aux frais généraux. Cette participation devra correspondre à un taux négocié d'au plus 65 p. 100 des coûts ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsRecouvrement et règlement des rajustements des réclamations contractuelles
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/70Introduction Le recouvrement et le règlement des ajustements des réclamations contractuelles peuvent être effectués seulement si le contrat et ses conditions générales contiennent des clauses qui permettent les vérifications et le recouvrement. Le ... -
GCSection du Guide des approvisionnements Titulaire intérimaire
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/6/20/1/10La désignation d'un titulaire suppléant ou remplaçant à un poste auquel on a accordé un niveau d'autorité doit être faite par une personne dont le niveau d'autorité est au moins équivalent à celui du superviseur du titulaire. Le titulaire intérimaire ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsAppendice A : Lettre de refus adressée aux soumissionnaires, offrants ou fournisseurs non retenus – soumission, offre ou arrangement recevable
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/7/1/1Remarque à l'agent de négociation des contrats : Étant donné que la méthodologie d'évaluation diffère pour chaque achat, la lettre devra être modifiée selon les besoins individuels. La lettre a été rédigée en supposant que le soumissionnaire, l'offrant ou ...
Pages des résultats pour Recherche
- « premier
- ‹ précédent
- 1Allez à la page 1 des résultats
- 2Allez à la page 2 des résultats
- 3 : (page en cours)
- 4Allez à la page 4 des résultats
- 5Allez à la page 5 des résultats
- 6Allez à la page 6 des résultats
- 7Allez à la page 7 des résultats
- 8Allez à la page 8 des résultats
- 9Allez à la page 9 des résultats
- …
- suivant ›
- dernier »
Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.