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  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000C/16
    Guide des clauses et des conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a ...
  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3051T/1
    Cet achat est limité aux produits canadiens. Le soumissionnaire atteste que: () le ou les produits offerts sont des produits canadiens tel qu'il est défini au paragraphe 1 de la clause A3050T. Utiliser la clause suivante dans les demandes de soumissions ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000C/17
    Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000C/18
    Guide des clauses et des conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000C/19
    Guide des Clauses et des conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000C/20
    Guide des Clauses et des conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/7
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Code de conduite pour l'approvisionnement 01 Numéro d'entreprise- approvisionnement 02 Instructions, clauses et conditions uniformisées 03 Définition de soumissionnaire 04 Présentation des soumissions 05 ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000C/21
    Guide des Clauses et des conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins non concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2004/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Code de conduite pour l'approvisionnement 01 Numéro d'entreprise- approvisionnement 02 Instructions, clauses et conditions uniformisées 03 Définition de soumissionnaire 04 Présentation d'une soumission 05 ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Code de conduite pour l'approvisionnement Renseignements généraux 01 Numéro d'entreprise- approvisionnement 02 Instructions, clauses et conditions uniformisées 03 Définition d'offrant 04 Présentations des ...

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