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  • GCNIBS HISTORICAL CODE

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/SB61
    Titre
    SB61: HISTORICAL CODE
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS HISTORICAL CODE

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/SB63
    Titre
    SB63: HISTORICAL CODE
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS HISTORICAL CODE

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/SB65
    Titre
    SB65: HISTORICAL CODE
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS HISTORICAL CODE

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/SB
    Titre
    SB: HISTORICAL CODE
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCSection du Guide des approvisionnementsConformité en matière d’intégrité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/5/16
    Avant d'attribuer un contrat (y compris émettre un bon de commande), d'émettre une offre à commandes (OC) ou un arrangement en matière d'approvisionnement (AMA), ou de publier une liste de fournisseurs qualifiés, les agents de négociation des contrats ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsDispositions relatives à l'intégrité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/21
    En plus d’être conformes au Régime d’intégrité comme résumé à l’article 3.51 Aperçu de l’intégrité, toutes les demandes de soumissions doivent inclure les instructions uniformisées et les conditions générales pertinentes qui comprennent les dispositions ...

  • GCNIBS MOULURE FAITE PAR INJECTION DE PLASTIQUE

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/SB635AC
    Titre
    SB635AC: MOULURE FAITE PAR INJECTION DE PLASTIQUE
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS COUPAGE A LA FORME ET LEGENDES PRE-ESPACEES

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/SB635AD
    Titre
    SB635AD: COUPAGE A LA FORME ET LEGENDES PRE-ESPACEES
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS ENSEIGNES EN BOIS

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/SB635AH
    Titre
    SB635AH: ENSEIGNES EN BOIS
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS PROGRAMMES PARTAGES

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/SB652
    Titre
    SB652: PROGRAMMES PARTAGES
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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