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  • GCNIBS ESSAI DE SAVONS ET DETERGENTS - SERVICES COMMERCIAUX D'ESSAIS EN LABORATOIRE

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/H300CAR
    Titre
    H300CAR: ESSAI DE SAVONS ET DETERGENTS - SERVICES COMMERCIAUX D'ESSAIS EN LABORATOIRE
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Services d'essais et d'inspection en laboratoire, sauf médicaux/dentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/H300A
    Titre
    H300A: Services d'essais et d'inspection en laboratoire, sauf médicaux/dentaires
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    RH

  • GCSection du Guide des approvisionnementsInstruments de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/55
    Le gouvernement du Canada peut utiliser différentes méthodes pour régler le paiement d’un bien ou d’un service. Ces méthodes sont appelées « instruments de paiement », et ces instruments établissent la façon dont l’entrepreneur sera payé. Les factures de ...

  • GCItem du Guide CCUAPaiement électronique de factures- soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3027T/8
    Le Canada demande que les soumissionnaires remplissent l’option 1 ou 2 ci-dessous : () Les instruments de paiement électronique seront acceptés pour le paiement des factures. Les instruments de paiement électronique suivants sont acceptés : () Carte d ...

  • GCItem du Guide CCUAPaiement des factures par carte de crédit

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3027T/7
    Le Canada demande que les soumissionnaires complètent l'une des suivantes : () les cartes d'achat du gouvernement du Canada (cartes de crédit) seront acceptées pour le paiement des factures. Les cartes suivantes sont acceptées  : () VISA______ () ...

  • GCItem du Guide CCUAPaiement des factures par carte de crédit

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3027C/7
    La carte de crédit_______ est acceptée. OU Les cartes de crédit_______ et_______ sont acceptées. Utiliser la clause suivante dans les contrats lorsque le soumissionnaire retenu a indiqué dans sa soumission que le paiement de factures par carte d'achat du ...

  • GCItem du Guide CCUAPaiement électronique de factures- contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3027C/8
    (Les agents de négociation des contrats doivent inclure dans le contrat les instruments de paiement électronique acceptés par l'entrepreneur, comme il est indiqué dans sa soumission et modifier la numérotation en conséquence.) L’entrepreneur accepte d ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions relatives à la facturation- demande de paiement progressif

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3024C/4
    L'entrepreneur doit soumettre une demande de paiement en utilisant le formulaire PWGSC-TPSGC 1111, Demande de paiement progressif. Chaque demande doit présenter: toute l'information exigée sur le formulaire PWGSC-TPSGC 1111; toute information pertinente ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions relatives à la facturation- demande de paiement progressif- aucun document à l'appui exigé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3024C/5
    L'entrepreneur doit soumettre une demande de paiement en utilisant le formulaire PWGSC-TPSGC 1111, Demande de paiement progressif. Chaque demande doit présenter: toute l'information exigée sur le formulaire PWGSC-TPSGC 1111; toute information pertinente ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions relatives à la facturation- demande de paiement progressif

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3022C/4
    L'entrepreneur doit soumettre une demande de paiement en utilisant le formulaire PWGSC-TPSGC 1111, Demande de paiement progressif. Chaque demande doit présenter: toute l'information exigée sur le formulaire PWGSC-TPSGC 1111; toute information pertinente ...

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