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  • GCItem du Guide CCUAAssurance- aucune exigence particulière

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/G/G1005C/3
    L'entrepreneur est responsable de décider s'il doit s'assurer pour remplir ses obligations en vertu du contrat et pour se conformer aux lois applicables. Toute assurance souscrite ou maintenue par l'entrepreneur est à sa charge ainsi que pour son bénéfice ...

  • GCNIBS Services offerts par les maisons de transition aux patients atteints de troubles mentaux

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/G103C
    Titre
    G103C: Services offerts par les maisons de transition aux patients atteints de troubles mentaux
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    ZH

  • GCNIBS Gestion des programmes d'action en faveur des jeunes

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/G199C
    Titre
    G199C: Gestion des programmes d'action en faveur des jeunes
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Services consulaires d'urgence

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/G199D
    Titre
    G199D: Services consulaires d'urgence
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    ZH

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAssurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/75
    Pour les exigences particulières en matière d'assurance dans le cadre d'un besoin, la clause G1001C du guide des CCUA peut être utilisée dans le contrat. D'autre part, lorsque aucune exigence en matière d'assurance ne s'applique à un besoin particulier, ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Clauses des risques assurables

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/4/7
    A. Type de risque- Location des véhicules motorisés par le Canada Numéro Description G6001C Véhicules- location à long terme G6005C Location à court terme B. Les clauses ci-dessous doivent figurer dans tous les contrats selon le cas Numéro Description ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance – exigences particulières

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/G/G1001C/3
    L'entrepreneur doit respecter les exigences en matière d'assurance prévues à l'annexe____. L'entrepreneur doit maintenir la couverture d'assurance exigée pendant toute la durée du contrat. Le respect des exigences en matière d'assurance ne dégage pas l ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences en matière d'assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/G/G1001C/2
    L'entrepreneur doit respecter les exigences en matière d'assurance prévues à l'annexe____. L'entrepreneur doit maintenir la couverture d'assurance exigée pendant toute la durée du contrat. Le respect des exigences en matière d'assurance ne dégage pas l ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesListe de contrôle des demandes pour clients, accusé de réception et mise en œuvre de nouvelles normes de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-99
    Introduction L'Avis relatif aux politiques 99 vise à informer les agents de négociation des contrats de ce qui suit : nouvelle liste de contrôle des demandes (PWGSC-TPSGC 195) pour les clients; nouveau processus d'accusé de réception des demandes; mise en ...

  • GCItem du Guide CCUAAppareil électrique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1501D/2
    Tout appareillage électrique faisant l'objet du présent contrat doit être certifié par l'Association canadienne de normalisation conformément aux exigences du Code canadien de l'électricité, Partie I ou approuvé aux fins d'utilisation par: PROVINCE/VILLE ...

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