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  • GCSection du Guide des approvisionnementsAvis de projet de marchés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/75/15
    L'avis concernant la possibilité d'une demande de soumissions est diffusé par l'intermédiaire d'un avis de projet de marchés (APM) affiché sur le Service électronique d'appels d'offres du gouvernement (SEAOG). L' APM est un résumé de la demande de ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsAttribution des tâches selon le niveau de complexité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/2/30/10
    Chaque demande fait l’objet d’une évaluation en vue de déterminer le niveau de complexité de l’achat, de manière à diriger le besoin vers le volet approprié du processus (complexité de niveau 1, 2, 3, 4 ou 5) et à y affecter un agent de négociation des ...
  • GCNIBS Équipement d'impression, de duplication et de reliure - location

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/WR3610
    Titre
    WR3610: Équipement d'impression, de duplication et de reliure - location
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Duplicateur, procédé diazo (imprimante sur blanc) - location

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/WR3610A
    Titre
    WR3610A: Duplicateur, procédé diazo (imprimante sur blanc) - location
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Cartouche de toner remise à neuf, pour divers types d'imprimantes et de télécopieurs

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N7045127
    Titre
    N7045127: Cartouche de toner remise à neuf, pour divers types d'imprimantes et de télécopieurs
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Divertissement, boulodrome - réparation

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/JX7830B
    Titre
    JX7830B: Divertissement, boulodrome - réparation
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Cartouche de toner neuve, pour divers types d'imprimantes et de télécopieurs

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N7045126
    Titre
    N7045126: Cartouche de toner neuve, pour divers types d'imprimantes et de télécopieurs
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Équipement d'impression, de duplication et de reliure - location

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/WL3610
    Titre
    WL3610: Équipement d'impression, de duplication et de reliure - location
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Équipement d'impression, de duplication et de reliure - réparation et révision

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/JX3610
    Titre
    JX3610: Équipement d'impression, de duplication et de reliure - réparation et révision
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCSection du Guide des approvisionnements Exigences relatives à la sélection des fournisseurs pour les marchés réservés dans le cadre de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones (SAEA)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/40/35
    Les marchés réservés dans le cadre de la SAEA peuvent être concurrentiels ou non concurrentiels, conformément aux politiques courantes du gouvernement en matière de passation de marchés (voir 3.10 Processus de passation de contrats concurrentiels et 3.15 ...

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