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  • GCAvis relatifs aux politiquesResponsabilité du Ministère

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-86
    AP-86- Responsabilité du Ministère Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesSécurité des contrats et changements au formulaire de demande PWGSC-TPSGC 9200

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-85U
    AP-85U : Sécurité des contrats et changements au formulaire de demande PWGSC-TPSGC 9200 Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesSécurité des contrats et changements au formulaire de demande 9200

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-85
    AP-85 : Sécurité des contrats et changements au formulaire de demande 9200 Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesDocuments uniformisés d'approvisionnement ministériels : Modifications aux modèles pour les besoins plus complexes, de complexité moyenne et les offres à commandes- biens, services ou les deux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-84
    AP-84 : Documents uniformisés d'approvisionnement ministériels : Modifications aux modèles pour les besoins plus complexes, de complexité moyenne et les offres à commandes- biens, services ou les deux Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique  ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesAchats écologiques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-77
    AP-77 : Achats écologiques Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci-dessous, ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesClauses M0000T et M0000C.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-76U
    AP-76U : Clauses M0000T et M0000C Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesClauses M0000T et M0000C.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-76
    AP-76 : Clauses M0000T et M0000C Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesContrats comportant des autorisations de tâches- production de rapports

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-75U1
    AP-75U1 Contrats comportant des autorisations de tâches- production de rapports Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesContrats comportant des autorisations des tâches

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-75
    AP-75 : Contrats comportant des autorisations des tâches Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesTaxe sur les produits et services et taxe de vente harmonisée- Réduction du taux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-78U
    AP-78U- Taxe sur les produits et services et taxe de vente harmonisée- Réduction du taux Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

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