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  • GCAvis relatifs aux politiquesAP-83- Modèle uniformisé d'approvisionnement ministériel pour les besoins plus complexes de biens, de services ou les deux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-83
    AP-83 : Modèle uniformisé d'approvisionnement ministériel pour les besoins plus complexes de biens, de services ou les deux Retourner à la tables des matières Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesÉvaluation par le client des éléments d'une demande de soumissions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-82
    AP-82 : Évaluation par le client des éléments d'une demande de soumissions Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPolitique sur la surveillance de l'équité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-65U
    AP-65U : Politique sur la surveillance de l'équité Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesSurveillants de l'équité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-65
    AP-65 : Surveillants de l'équité Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesConversion en euros

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-56
    AP-56 : Conversion en EUROS Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci-dessous, ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesExercice des pouvoirs de passation des marchés de construction et de SAG

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-43U
    AP-43U : Exercice des pouvoirs de passation des marchés de construction et de services d'architecture et de génie (SAG) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesRestrictions provisoires sur le recours aux pouvoirs de passation des marchés et sur la prestation de conseils pour les services de construction et d'architecture et de génie (AG) 

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-43
    AP-43 : Restrictions provisoires sur le recours aux pouvoirs de passation des marchés et sur la prestation de conseils pour les services de construction et d'architecture et de génie (AG) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesDestruction des renseignements de nature délicate

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-40
    AP-40 : Destruction des renseignements de nature délicate Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPréavis d'adjudication de contrats (PAC)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-39
    AP-39 : Préavis d'adjudication de contrats (PAC) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesFormulaire de renseignements sur l'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-32U1
    AP-32U1 : Formulaire de renseignements sur l'approvisionnement Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans ...

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