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  • GCItem du Guide CCUACertification relative aux normes de soudage- soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4075T/4
    Les travaux de soudage doivent être effectués par un soudeur certifié par le Bureau canadien de soudage (BCS) selon les normes de l'Association canadienne de normalisation (CSA) suivantes : Instruction aux agents de négociation des contrats : insérer a. ...

  • GCItem du Guide CCUAListe provisoire des pièces de rechange- soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4050T/3
    Les soumissionnaires doivent indiquer le coût de la liste provisoire des pièces de rechange (LPPR) dans leur soumission. La liste doit faire état du nombre estimatif d'articles. Utiliser cette clause dans les demandes de soumissions pour le ministère de ...

  • GCItem du Guide CCUAListe provisoire des pièces de rechange- soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4050T/2
    Les soumissionnaires doivent indiquer le coût de la liste provisoire des pièces de rechange (LPPR) dans leur soumission. La liste doit faire état du nombre estimatif d'articles. Utiliser cette clause dans les demandes de soumissions pour le ministère de ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications techniques existantes- traduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9051C/4
    L'entrepreneur accorde au Canada une licence non-exclusive, perpétuelle, irrévocable et libre de redevance pour la traduction et la reproduction en tout ou en partie, pour l'usage exclusif du gouvernement, des publications techniques fournies avec l ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications techniques existantes- traduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9051C/3
    L'entrepreneur accorde au Canada une licence non-exclusive, perpétuelle, irrévocable et libre de redevance pour la traduction et la reproduction en tout ou en partie, pour l'usage exclusif du gouvernement, des publications techniques fournies avec l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/22
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...

  • GCPageÉtapes à suivre pour trouver et utiliser les codes NIBS

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/introduction-aux-codes-nibs/etapes-a-suivre-pour-trouver-et-utiliser-les-codes-nibs
    Les codes des numéros d’identification des biens et services (codes NIBS) peuvent être utilisés dans Achatsetventes.gc.ca pour trouver des appels d’offres, déterminer vos concurrents dans les Contrats octroyés, repérer des partenaires éventuels détenant ...

  • GCPageGuide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/guide-a-l-intention-des-praticiens-sur-etablissement-des-prix-en-approvisionnement
    Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) a élaboré un Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement (« le Guide »). Le guide vise à informer les personnes impliquées dans la passation des marchés sur les ...

  • GCPageListe des fournisseurs intéressés – Conditions d'utilisation

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/node/666897
    Liste des fournisseurs intéressés – Conditions d'utilisation Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), pour le compte du gouvernement du Canada, offre aux entreprises la possibilité d'exprimer leur intérêt à l'égard d' ...

  • GCPageGuide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/initiatives-et-programmes/guide-a-lintention-des-praticiens-sur-letablissement-des-prix-en-approvisionnement
    Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) a élaboré un Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement (« le Guide »). Le guide vise à informer les personnes impliquées dans la passation des marchés sur les ...

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