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  • GCItem du Guide CCUAUtilisation du Guide des CCUA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/0/INTRO/26
    Table des matières Recours aux CCUA Par renvoi Texte intégral Copier-coller dans un document Word Structure du Guide des CCUA Section 1 – Instructions uniformisées Section 2 – Modèles Sections 3 et 4 – Conditions générales et conditions générales ...

  • GCItem du Guide CCUAUtilisation du Guide des CCUA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/0/INTRO/27
    Table des matières Recours aux CCUA Par renvoi Texte intégral Copier-coller dans un document Word Structure du Guide des CCUA Section 1 – Instructions uniformisées Section 2 – Modèles Sections 3 et 4 – Conditions générales et conditions générales ...

  • GCPagePlanifier la stratégie d'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-le-gouvernement/acheter-pour-le-gouvernement-du-canada/planifier-la-strategie-d-approvisionnement
    Table des matières Qu'est-ce qu'une stratégie d'approvisionnement? Seuils applicables pour l'achat des biens Seuils applicables pour l'achat de services Le processus concurrentiel Le processus non concurrentiel (un fournisseur ...

  • GCPageBureaux régionaux de TPSGC- Région du Québec

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/contacts-pour-les-entreprises/bureaux-regionaux-de-tpsgc/region-du-quebec
    SITUATION DE PANDÉMIE En raison de l’épidémie de COVID-19 en cours qui continue d’évoluer, dans la mesure du possible, les fournisseurs sont encouragés à présenter leurs soumissions par voie électronique en utilisant l'application Connexion postel de ...

  • GCPage Données ouvertesTélécharger les données relatives aux NIBS

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/telecharger-les-donnees-relatives-aux-nibs
    Introduction Le gouvernement fédéral utilise le numéro d’identification des biens et services (NIBS) pour identifier les descriptions de produits génériques dans le cadre de ses activités d’approvisionnement. Les données du NIBS sont également reliées à ...

  • GCPageCadre d’établissement des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/etablissement-des-prix-en-approvisionnement/cadre-d-etablissement-des-prix
    Le cadre d’établissement des prix consiste en une série de politiques, d’orientations et d’outils qui appuient l’établissement des prix dans les contrats du gouvernement du Canada. Il existe pour veiller à ce que des prix justes et raisonnables et une ...

  • GCPageSpécifications pour les produits COVID-19

    https://achatsetventes.gc.ca/specifications-pour-les-produits-COVID-19
    Table des matières En appui à la réponse du gouvernement du Canada à la maladie du coronavirus (COVID-19), nous fournissons les spécifications pour les divers types de produits suivants: Masques respiratoires à usage unique Masques chirurgicaux à usage ...

  • GCItem du Guide CCUAConférence des fournisseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/S/S0026T/2
    Instruction aux responsables de l’arrangement en matière d’approvisionnement  : compléter et insérer l’une des options suivantes : Option 1 Une conférence des fournisseurs aura lieu à________ (insérer l'adresse), le________ (insérer la date [p. ex. 17 ...

  • GCItem du Guide CCUAConférence des offrants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9083T/2
    Instruction aux responsables de l’offre à commandes : compléter et insérer l’une des options suivantes : Option 1 Une conférence des offrants aura lieu à________ (insérer l'adresse), le________ (insérer la date [p. ex. 17 mars 2014]). Elle débutera à_____ ...

  • GCItem du Guide CCUAConférence des soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9083T/6
    Option 1 Une conférence des soumissionnaires aura lieu à_______ (insérer l'adresse), le________ (insérer la date [p. ex. 17 mars 2014]). Elle débutera à_______ (insérer l'heure [p. ex. 14:00 HNE ou HAE]) et se tiendra_______ (insérer le nom/numéro de la ...

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